L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.

L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences. l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du …

CPV: 22114300 Kartat, 22459000 Matka- ja pääsyliput
Teloituspaikka:
L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Myöntävä elin:
GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Myöntämisnumero:
24/02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Description : L'émission, la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Identifiant de la procédure : 4c6f3e04-c023-4703-a59e-6d70bdf2593d
Avis précédent : 3878d548-a003-47c8-9317-c2ea92707fa4-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22114300 Cartes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Description : l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant sous forme de chèques ou de cartes de paiement au bénéfice des personnels du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Identifiant interne : 24/02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22459000 Tickets

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : critère technique
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 16 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement : 20008210500012
Adresse postale : 1 rue cabanis
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : bdmchsa@ghu-paris.fr
Téléphone : 0145656447
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a69e8452-1eef-4a8c-82f6-f7b753bc8b45 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 18:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00218746-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025