Fourniture de prothèses pour implantologie dentaire

Fourniture de prothèses pour implantologie dentaire Prothèse métal ou à armature métallique avec cosmétique céramique ou résine Prothèse céramique ou zircone ou résine, imprimée ou usinée Prothèse pour implantologie full numérique

CPV: 33141820 Hampaat
Määräaika:
11. elokuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Fourniture de prothèses pour implantologie dentaire
Myöntävä elin:
CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Myöntämisnumero:
25-GHTA-0040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de prothèses pour implantologie dentaire
Description : Fourniture de prothèses pour implantologie dentaire
Identifiant de la procédure : 8f4c24c7-1649-4396-9f3a-0f3c2481894e
Identifiant interne : 25-GHTA-0040
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141820 Dents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141820 Dents

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Montant des crédits budgétaires alloués pour toute la durée de l'accord cadre reconduction comprise : 420 000 € Hors TVA

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prothèse métal ou à armature métallique avec cosmétique céramique ou résine
Description : Prothèse métal ou à armature métallique avec cosmétique céramique ou résine
Identifiant interne : 25-GHTA-0040 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141820 Dents

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU - Site Estaing - Service Odontologie 1 place Lucie et Raymond Aubrac
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2025
Date de fin de durée : 13/11/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 1 fois 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf les documents du marché
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Prothèse céramique ou zircone ou résine, imprimée ou usinée
Description : Prothèse céramique ou zircone ou résine, imprimée ou usinée
Identifiant interne : 25-GHTA-0040 Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141820 Dents

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place Lucie Aubrac CHU - Site Estaing - Centre de soins dentaires
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2025
Date de fin de durée : 13/11/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 1 fois 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 156 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf les documents du marché
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Prothèse pour implantologie full numérique
Description : Prothèse pour implantologie full numérique
Identifiant interne : 25-GHTA-0040 Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141820 Dents

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU - Site Estaing - Service Odontologie 1 place Lucie et Raymond Aubrac
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/11/2025
Date de fin de durée : 13/11/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 1 fois 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf les documents du marché
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Cf les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et des logistiques - Bureau des marchés
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +33 0 04 73 75 12 34
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon BP 129
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +33 0 04 73 14 61 00
Télécopieur : +33 0 04 73 14 61 22
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 16e9c8bf-e3f5-4121-bc83-b01a436ec345 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 15:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00454035-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025