Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 480 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons …

CPV: 15800000 Sekalaiset elintarvikkeet, 15811100 Leipä, 15812100 Konditoriatuotteet, 15896000 Pakasteet, 03221200 Vihannekset, 15981310 Jää, 15551000 Jogurtti ja muut hapanmaitotuotteet, 15551300 Jogurtti, 15833100 Jälkiruoat, 15910000 Tislatut alkoholijuomat, 15980000 Alkoholittomat juomat, 15911000 Alkoholipitoiset juomat, 15982000 Virvoitusjuomat, 15321000 Hedelmätuoremehut, 15981100 Hiilihapoton kivennäisvesi, 15981200 Hiilihappoinen kivennäisvesi, 15220000 Pakastettu kala, kalafileet ja muu kalanliha, 15110000 Liha, 15130000 Lihatuotteet, 15131120 Makkaratuotteet, 15113000 Sianliha, 03142500 Munat, 15961000 Olut, 39221110 Saviastiat, 39830000 Puhdistusaineet, 33700000 Henkilökohtaiseen hygieniaan liittyvät tuotteet, 39224300 Luudat ja harjat ja muut tarvikkeet kodin siivoukseen, 39224000 Erilaiset luudat ja harjat ja muut tarvikkeet
Määräaika:
17. syyskuuta 2025 kello 18.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique
Myöntävä elin:
Economat des armées
Myöntämisnumero:
2025-0439

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique
Description : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique
Identifiant de la procédure : b90a7003-7fe1-49b1-af64-a741030b60bc
Identifiant interne : 2025-0439
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique Les accords-cadres à bons de commande sont mono-attributaires à l'exception des lots n°4, 13, 14, 18 et 19 qui sont bi-attributaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 26
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 26

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pains, viennoiseries, pâtisseries et tartes surgelées
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 480 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 440 000 euros HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits et légumes surgelés de consommation locale
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 280 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 840 000 euros HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Glaces
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 340 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 020 000 euros HT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981310 Glace
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits d'épicerie
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 1 780 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 5 340 000 euros HT
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est bi-attributaires

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Yaourts, produits laitiers et desserts réfrigérés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 800 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 400 000 euros HT
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551300 Yaourt
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois. .

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 320 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 960 000 euros HT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15911000 Boissons spiritueuses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Nectars réfrigérés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 140 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 420 000 euros HT
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15321000 Jus de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Boissons non alcoolisées, nectars et jus de consommation locale
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 160 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 480 000 euros HT
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15321000 Jus de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Eaux plates et gazeuses
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 420 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 260 000 euros HT
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981100 Eau minérale plate
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981200 Eau minérale gazeuse
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Pains et viennoiseries fraîches
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 2 380 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 7 140 000 euros HT
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Boissons chaudes et consommables associés - Mise à disposition et maintenance des appareils distributeurs
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 320 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 960 000 euros HT
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Produits divers surgelés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 760 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 280 000 euros HT
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Produits de la mer surgelés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 480 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 440 000 euros HT
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est bi-attributaires

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viandes et produits à base de viande surgelés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 1 420 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 4 260 000 euros HT
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est bi-attributaires

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fruits et légumes surgelés
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 540 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 620 000 euros HT
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Charcuterie et salaisons fraiches
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 320 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 960 000 euros HT
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Viandes fraiches et surgelées de porc élevage
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 340 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 020 000 euros HT
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Fruits et légumes frais de consommation locale
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 300 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 900 000 euros HT
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est bi-attributaires

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Fruits et légumes frais
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 540 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 620 000 euros HT
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est bi-attributaires

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : OEufs et ovoproduits
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 220 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 660 000 euros HT
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Bières
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 120 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 360 000 euros HT
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15961000 Bière
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Charcuterie et salaisons fraiches de consommation locale
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 260 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 780 000 euros HT
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Vaisselle réutilisable
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 100 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 300 000 euros HT
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Produits d'hygiène, de nettoyage et à usage unique pour la restauration collective
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 920 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 760 000 euros HT
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Kits d'hygiène
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 600 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 800 000 euros HT
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33700000 Produits de soins personnels
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Produits d'entretien et matériels de nettoyage général
Description : Montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) et pour indication uniquement : 540 000 euros HT - Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 620 000 euros HT
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Options :
Description des options : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivies de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits alimentaires et non alimentaires au profit des clients de l'EdA implantés en Martinique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L' accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 a 6 mois selon les recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 43810511-3449-42cb-99fa-0b87f37a3fe7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2025 17:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00519166-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025