Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris

Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris Quantités prévisionnelles annuelles totales 7 404 681 Quantités prévisionnelles annuelles totales 10 295 963 Quantités prévisionnelles annuelles totales 9 631 175

CPV: 15811100 Leipä
Määräaika:
30. kesäkuuta 2025 kello 16.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Myöntävä elin:
Assistance Publique Hopitaux Paris
Myöntämisnumero:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Description : Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Identifiant de la procédure : 33b28f09-cf29-42c6-a801-6704aaa78ee3
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP NORD ET APHP SEINE-SAINT-DENIS
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales 7 404 681
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/06/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Assistance Publique Hopitaux Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Assistance Publique Hopitaux Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP SORBONNE ET MONDOR
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales 10 295 963

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/06/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Assistance Publique Hopitaux Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Assistance Publique Hopitaux Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP PARIS CENTRE ET UNIVERSITE PARIS SACLAY
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales 9 631 175

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/06/2025 16:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Assistance Publique Hopitaux Paris -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Assistance Publique Hopitaux Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Ville : KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 505e4b4b-7bc8-4d64-ab93-705e7a160c09-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1efc776b-e8e7-4704-bb43-c700f47c4a6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 16:33 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00355320-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025