: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CHIRURGIE DE LA RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales

: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CHIRURGIE DE LA RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou …

CPV: 33140000 Lääketieteelliset kertakäyttötarvikkeet, 33184100 Kirurgiset implantit, 33185300 Korva- ja kurkkualueen implantti
Määräaika:
6. lokakuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CHIRURGIE DE LA RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales
Myöntävä elin:
CHU MONTPELLIER
Myöntämisnumero:
25A0209

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU MONTPELLIER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CHIRURGIE DE LA RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales
Description : : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX CHIRURGIE DE LA RECONSTRUCTION POUR LE CHU DE MONTPELLIER ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT DE L'EST HERAULT ET DU SUD AVEYRON Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales
Identifiant de la procédure : 0aadf471-9332-40d1-9a79-3418f3f38db9
Identifiant interne : 25A0209
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales
Description : Lot 1 : CONFORMATEUR NARINAIRE - Traitement de sténoses narinaires traumatiques ou chirurgicales
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33185300 Implant ORL

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2026
Date de fin de durée : 13/11/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Marché conclu pour une durée allant de sa date de notification (date prévisionnelle : 18/02/2026) jusqu'au 13/11/2026 avec 2 reconductions d'un an soit jusqu'au 13/11/2028. La donnée renseignée au champ BT-113Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 30%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation clinique : 65% • Sous Critère 1 : Performances et résultats cliniques 75% • Sous Critère 2 : Qualité et Caractéristiques techniques 25%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale du produit : 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2025 12:30 +02:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34295 Montpellier
Informations complémentaires : Cette information est fournie à titre purement informatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 5511 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 55113 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres : CHU MONTPELLIER

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des achats et des Approvisionnements
Adresse postale : 1, Place Jean Baumel
Ville : Montpellier
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Madame Cécile RANAWAKA
Adresse électronique : cecile.ranawaka@chu-montpellier.fr
Téléphone : +33467332639
Télécopieur : +33467339159
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33467548100
Télécopieur : +33467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a0e83b80-b39b-49e6-8fdf-73e9c7ca0214 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 16:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00540662-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025