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Fourniture de Denrées Alimentaires pour l'Unité de Production Culinaire Flexible (UPCF)

Fourniture de denrées alimentaires à l'Unité de Production Culinaire Flexible pour la fabrication de repas des Restaurants Scolaires, des Espaces Petite Enfance et du Restaurant Universitaire de la Ville de BOURG-EN-BRESSE. Les fournitures doivent respecter le présent cahier des clauses administratives particulières et les spécifications techniques propres à chaque lot. …

CPV: 15000000 Elintarvikkeet, juomat, tupakka ja vastaavat tuotteet, 03221200 Vihannekset, 15500000 Maitotaloustuotteet, 03142500 Munat, 15894700 Herkkukaupan tuotteet, 15811100 Leipä, 15812100 Konditoriatuotteet, 15113000 Sianliha, 15115100 Karitsanliha, 15111200 Vasikanliha, 15112100 Tuore siipikarjanliha, 15112120 Kalkkunat, 15131000 Lihasäilykkeet ja -valmisteet, 15220000 Pakastettu kala, kalafileet ja muu kalanliha, 15896000 Pakasteet, 15980000 Alkoholittomat juomat

Teloituspaikka:

Fourniture de Denrées Alimentaires pour l'Unité de Production Culinaire Flexible (UPCF)

Myöntävä elin:

Ville de Bourg-en-Bresse

Myöntämisnumero:

24_123

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Bourg-en-Bresse

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Denrées Alimentaires pour l'Unité de Production Culinaire Flexible (UPCF)

Description : Fourniture de denrées alimentaires à l'Unité de Production Culinaire Flexible pour la fabrication de repas des Restaurants Scolaires, des Espaces Petite Enfance et du Restaurant Universitaire de la Ville de BOURG-EN-BRESSE. Les fournitures doivent respecter le présent cahier des clauses administratives particulières et les spécifications techniques propres à chaque lot. Conformément à la charte de l'environnement, aux possibilités ouvertes par la réglementation et à sa délibération cadre du 26/01/2009 pour une politique de commande publique durable et solidaire, la Ville de Bourg en Bresse souhaite promouvoir la protection de l'environnement et le développement durable à travers ses accords-cadres de restauration collective. La logique du développement durable préside à l'ensemble des prestations décrites au présent accord-cadre. Ainsi, l'accord-cadre doit permettre à la collectivité de remplir ses obligations au regard de la réglementation notamment de la loi « EGALIM » (loi n°2018-938 du 30/10/2018) : atteinte du minimum de 50 % (60% pour les viandes et poissons)en produits de qualité et durables, dont au moins 20% de produits issus de l'agriculture biologique calculés sur le montant total HT des achats. Afin de remplir cet objectif, le pouvoir adjudicateur fait obligation aux titulaires de fournir exclusivement des produits issus de l'agriculture biologique pour les lots n°1 Fruits et légumes frais biologiques et n°8 Epicerie biologique. Concernant les autres lots, les cahiers des charges précisent les produits qui devront être de qualité et durables y compris les produits issus de l'agriculture biologique.

Identifiant de la procédure : 1749546e-f0cb-4c15-9052-4934120e40cd

Avis précédent : 0ea4c8f6-ffea-4d29-9ef0-818e007445f4-02

Identifiant interne : 24_123

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : BOURG-EN-BRESSE

Code postal : 01000

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 : Fruits et Légumes frais Bio ou équivalent

Description : Mini 10 000Euros HT Maxi 40 000Euros HT

Identifiant interne : 24_123

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : BOURG-EN-BRESSE

Code postal : 01000

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 10% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 20%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Bourg-en-Bresse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 02 :Fruits et Légumes frais conventionnels

Description : Mini 20 000Euros HT Maxi 80 000Euros HT

Identifiant interne : 24_124

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : BOURG-EN-BRESSE

Code postal : 01000

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 10% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 20%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 03 : Fruits et Légumes frais déclassés

Description : Mini 20 000Euros HT Maxi 80 000Euros HT

Identifiant interne : 24_125

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : BOURG-EN-BRESSE

Code postal : 01000

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 10% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 20%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 04 : Légumes 4ème et 5ème gamme

Description : Mini 10 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT

Identifiant interne : 24_126

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 05 : Produits laitiers

Description : Mini 40 000Euros HT Maxi 150 000Euros HT

Identifiant interne : 24_127

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 06 : Ovo produits

Description : Mini 5 000Euros HT Maxi 20 000Euros HT

Identifiant interne : 24_128

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 07 : Epicerie conventionnelle

Description : Mini 15 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT

Identifiant interne : 24_129

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 08 : Epicerie Bio

Description : Mini 10 000Euros HT Maxi 35 000Euros HT

Identifiant interne : 24_130

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 09 : Pain et pâtisseries sucrées fraîches

Description : Mini 30 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT

Identifiant interne : 24_131

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 20%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 : Pâtisseries fraîches salées

Description : Mini 5 000Euros HT Maxi 30 000Euros HT

Identifiant interne : 24_132

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15812100 Pâtisserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 : Porc frais

Description : Mini 5 000Euros HT Maxi 20 000Euros HT

Identifiant interne : 24_133

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 : Veau et Agneau frais

Description : Mini 20 000Euros HT Maxi 85 000Euros HT

Identifiant interne : 24_134

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 20% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 : Volaille fraîche

Description : Mini 20 000Euros HT Maxi 75 000Euros HT

Identifiant interne : 24_135

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 : Dinde fraîche

Description : Mini 5 000Euros HT Maxi 20 000Euros HT

Identifiant interne : 24_136

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112120 Dindes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 : Conserves

Description : Mini 20 000Euros HT Maxi 50 000Euros HT

Identifiant interne : 24_137

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15131000 Conserves et préparations à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 : Produits alternatifs

Description : Mini 15 000Euros HT Maxi 55 000Euros HT

Identifiant interne : 24_138

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 30% Performance : 50% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 17 : Poissons surgelés

Description : Mini 40 000Euros HT Maxi 100 000Euros HT

Identifiant interne : 24_139

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 18 : Pâtisseries surgelées

Description : Mini 8 000Euros HT Maxi 30 000Euros HT

Identifiant interne : 24_140

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15812100 Pâtisserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 19 : Surgelés autres produits

Description : Mini 45 000Euros HT Maxi 135 000Euros HT

Identifiant interne : 24_141

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 20 : Boissons

Description : Mini 2 000Euros HT Maxi 6 000Euros HT

Identifiant interne : 24_142

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes

Ville : 01000

Code postal : BOURG-EN-BRESSE

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix Qualité : 50% Performance : 30% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 528 524 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 528 524 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CLEDOR PRIMEURS SERVICES

Offre :

Identifiant de l’offre : CLEDEUR PRIMEUR LOT 01

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 160 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 01

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CLEDOR PRIMEURS SERVICES

Offre :

Identifiant de l’offre : CLEDEUR PRIMEUR LOT 02

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 320 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 02

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AGRIAGORA

Offre :

Identifiant de l’offre : AGRIAGORA LOT 03

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 320 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 03

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CLEDOR PRIMEURS SERVICES

Offre :

Identifiant de l’offre : CLEDEUR PRIMEURS

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 240 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 04

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FRANCE FRAIS RHONE ALPES

Offre :

Identifiant de l’offre : FRANCE FRAIS LOT 05

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 600 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 05

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FRANCE FRAIS RHONE ALPES

Offre :

Identifiant de l’offre : FRANCE FRAIS LOT 06

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 06

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PRO A PRO

Offre :

Identifiant de l’offre : PRO A PRO LOT 07

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 240 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 07

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :

Nom officiel : ALPES FRAIS PRODUCTION

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PONOMA PASSION FRAIS

Offre :

Identifiant de l’offre : POMONA PASSION FRAIS LOT 11

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 10

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 340 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SOCOPA VIANDES

Offre :

Identifiant de l’offre : SOCOPA VIANDES LOT 12

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur de l'offre : 340 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 11

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 03/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FRANCE SELECT

Offre :

Identifiant de l’offre : FRANCE SELECT LOT 13

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013

Valeur de l'offre : 300 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 12 LOT 13

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 03/04/2025 03/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE

Offre :

Identifiant de l’offre : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE LOT 14

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 80 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 14

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 03/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PRO A PRO

Offre :

Identifiant de l’offre : PRO A PRO LOT 15

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 200 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 15

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur de l'offre : 220 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 16

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL ET DS RHONE ALPES SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017

Valeur de l'offre : 400 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 17

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PONOMA PASSION FRAIS

Offre :

Identifiant de l’offre : POMONA PASSION FRAIS LOT 18

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018

Valeur de l'offre : 120 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 18

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LA BIO D'ICI

Offre :

Identifiant de l’offre : LA BIO D'ICI LOT 08

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 140 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 08

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO FRANCE SAS LOT 19

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019

Valeur de l'offre : 540 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 19

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 03/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS

Offre :

Identifiant de l’offre : POMOA EPISAVEURS LOT 20

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020

Valeur de l'offre : 24 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 20

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/03/2025

Date de conclusion du marché : 02/04/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 742071-2024

Organisation qui signe le marché : Ville de Bourg-en-Bresse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Bourg-en-Bresse

Numéro d’enregistrement : 21010053300012

Département : 01

Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville

Ville : BOURG-EN-BRESSE

Code postal : 01012

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Adresse électronique : dematmp@bourgenbresse.fr

Téléphone : 0474457248

Adresse internet : https://www.bourgenbresse.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics.ain.fr

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 17690005800015

Département : 69

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon Cedex 03

Code postal : 69443

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CLEDOR PRIMEURS SERVICES

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 33812669100090

Département : 69

Adresse postale : 71 RUE MARCEL MERIEUX

Ville : CORBAS

Code postal : 69960

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AGRIAGORA

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 89473234600016

Département : 69

Adresse postale : 254 RUE VENDOME

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0004

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FRANCE FRAIS RHONE ALPES

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 95752175000100

Département : 69

Adresse postale : RUE LOUISE MICHEL ZI DES ISLES

Ville : FEYZIN

Code postal : 69320

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : PRO A PRO

Taille de l’opérateur économique : Moyenne

Numéro d’enregistrement : 38500623400137

Département : 69

Adresse postale : 275 RUE ANDRE AMPERE PARC D'AFFAIRES VALLEE L'OZON

Ville : CHAPONNAY

Code postal : 69970

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0015

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LA BIO D'ICI

Taille de l’opérateur économique : Petite

Numéro d’enregistrement : 52786937400027

Département : 73

Adresse postale : 1200 avenue de la Houille Blanche

Ville : CHAMBERY

Code postal : 73000

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0008

Identifiant/version de l’avis : 2fed7deb-0992-42f8-ae1c-6a7b44443bb7 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 14:30 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00499047-2025

Numéro de publication au JO S : 144/2025

Date de publication : 30/07/2025