Fourniture d'hélium liquide et d'hélium gaz

Fourniture d'hélium liquide et d'hélium gaz répartie sur 3 lots. Le plafond de valeur (876 000) indiqué dans le point 4.1.1 du présent avis n'est pas en euros mais en litres Fourniture de réservoirs mobiles (dewars) d’hélium liquide pour tous les sites CEA. Volumes plafonds : 54 000 litres hélium …

CPV: 24111300 Helium
Määräaika:
22. syyskuuta 2025 kello 17.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Fourniture d'hélium liquide et d'hélium gaz
Myöntävä elin:
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Myöntämisnumero:
B25-02925

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'hélium liquide et d'hélium gaz
Description : Fourniture d'hélium liquide et d'hélium gaz répartie sur 3 lots. Le plafond de valeur (876 000) indiqué dans le point 4.1.1 du présent avis n'est pas en euros mais en litres
Identifiant de la procédure : b117b71a-7459-449f-b392-c5d73a821802
Identifiant interne : B25-02925
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111300 Hélium
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111300 Hélium

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les centres CEA et bénéficiaires, situés partout en France, sont concernés par ces accords-cadres nationaux ; ainsi que le GANIL

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE au lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0004

Lots inclus : LOT-0009 LOT-0008 LOT-0007

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 876 000 Euro

4.1.3 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Selon les critères tels que décrits dans les documents de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Selon les critères tels que décrits dans les documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT1 fourniture de réservoirs mobiles d’hélium liquide pour tous les sites
Description : Fourniture de réservoirs mobiles (dewars) d’hélium liquide pour tous les sites CEA. Volumes plafonds : 54 000 litres hélium liquide sur 3 ans et 72 000 litres sur 4 ans.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111300 Hélium
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111300 Hélium
Quantité : 72 000 litre
Options :
Description des options : renouvellement optionnel d'un an

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les centres du CEA et ses bénéficiaires, basés en France, sont concernés ; ainsi que le GANIL.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement tous les 3 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/09/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 2 fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d'hélium gaz pour le centre du CEA SACLAY
Description : Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d'hélium gaz pour le centre CEA de Saclay. Volumes plafonds des consommations : 405 000 litres hélium liquide ou de son équivalent sous forme d’hélium gaz sur 3 ans et 540 000 litres sur 4 ans.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111300 Hélium
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111300 Hélium
Quantité : 540 000 litre
Options :
Description des options : renouvellement optionnel d'un an

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement tous les 3 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/09/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 3 Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d'hélium gaz pour les centres de Grenoble et de Cadarache
Description : Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d'hélium gaz pour les sites de Grenoble et de Cadarache. Volumes plafonds : 198 000 litres hélium liquide ou de son équivalent sous forme d’hélium gaz sur 3 ans et 264 000 litres sur 4 ans.
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111300 Hélium
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111300 Hélium
Quantité : 264 000 litre
Options :
Description des options : renouvellement optionnel d'un an

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Renouvellement tous les 3 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 10/09/2025 17:00 +02:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00488
Adresse postale : CEA centre de Saclay
Ville : Gif Sur Yvette Cedex
Code postal : 91191
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : francois.carillon@cea.fr
Téléphone : 0169080247
Adresse internet : www.cea.fr
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 060a278d-26e3-480d-8d27-7a0db0ae0248 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 12:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00525669-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025