Fourniture avec échanges EDI de livres imprimés équipés et non équipés

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques de l'Université Paris Cité et pour l'ensemble de ses composantes et services. L'accord-cadre comprend la fourniture de livres imprimés isolés, au titre à titre, mais aussi la fourniture de séries, de collections et de titres imprimés …

CPV: 22110000 Painetut kirjat
Määräaika:
18. syyskuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Fourniture avec échanges EDI de livres imprimés équipés et non équipés
Myöntävä elin:
Université Paris Cité
Myöntämisnumero:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Paris Cité
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture avec échanges EDI de livres imprimés équipés et non équipés
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques de l'Université Paris Cité et pour l'ensemble de ses composantes et services. L'accord-cadre comprend la fourniture de livres imprimés isolés, au titre à titre, mais aussi la fourniture de séries, de collections et de titres imprimés à suivre en commandes permanentes et à fournir dès parution. La DGDBM fournira des listes de titres/collections à suivre selon les bibliothèques. L'accord-cadre comprend également la fourniture de livres imprimés accompagnés d'un matériel d'accompagnement (CD-Rom ou DVD).
Identifiant de la procédure : 84079b5d-a0d2-41fb-9bca-39b0d3242491
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble des sites d'Université Paris Cité tel que détaillé dans le marché

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 : Livres en langue française, non équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, non équipés et dont la langue principale est le français. Ce lot comprend les ouvrages en langue française quel que soit le pays de publication. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 2 : Livres en langue étrangère, non équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, non équipés et dont la langue principale est une langue autre que le français, quel que soit le pays de publication Ce lot n'inclut pas les documents rédigés en alphabets autres que latin. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 3 : Livres en langue française, équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, équipés et dont la langue principale est le français. Ce lot comprend les ouvrages en langue française quel que soit le pays de publication. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 4 : Livres en langue étrangère, équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, équipés et dont la langue principale est une langue autre que le français, quel que soit le pays de publication. Ce lot n'inclut pas les documents rédigés en alphabets autres que latins. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Paris Cité
Numéro d’enregistrement : 13002573700011
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.dfa@u-paris.fr
Téléphone : 0176531869
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7dfbfb7d-ac06-4fce-982d-fc4cb07f7fea - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2025 12:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00486002-2025
Numéro de publication au JO S : 140/2025
Date de publication : 24/07/2025