Entretien des espaces verts de la CCI Hauts-de-France et de ses structures associées

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la CCI Hauts-de-France et de ses structures associées. Ce marché prend la forme : - D'un marché à prix global et forfaitaire, propre à chacun des lots qui comprend l'entretien courant des espaces verts - excepté pour le lot …

CPV: 77310000 Viheralueiden istutus- ja hoitopalvelut
Teloituspaikka:
Entretien des espaces verts de la CCI Hauts-de-France et de ses structures associées
Myöntävä elin:
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Myöntämisnumero:
CCIR-PATRI-2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts de la CCI Hauts-de-France et de ses structures associées
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la CCI Hauts-de-France et de ses structures associées. Ce marché prend la forme : - D'un marché à prix global et forfaitaire, propre à chacun des lots qui comprend l'entretien courant des espaces verts - excepté pour le lot 4 (Parcs d'activités de Grand Lille) - D'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les prestations exceptionnelles (excepté le lot 4 à bons de commande comprenant les prestations courantes et exceptionnelles).
Identifiant de la procédure : 3eacbf6b-af35-4c58-a5de-0003696639a2
Identifiant interne : CCIR-PATRI-2025-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 044 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Espaces Verts - Artois (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de l'Artois (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Espaces Verts - ARTOIS (réservé aux Entreprises Adaptées)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de l'Artois (Réservé aux Entreprises Adaptées)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Espaces Verts - Grand Lille (réservé aux Entreprises Adaptées)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de Grand Lille (Réservé aux Entreprises Adaptées)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Espaces Verts - Parcs d'Activité de Grand Lille (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des parcs d'activité de Grand Lille (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Espaces Verts - Littoral Hauts-de-France - Secteurs de Boulogne sur Mer, Calais, Dunkerque et Saint-Omer (Réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale Littoral Hauts-de-France sur les secteurs de Boulogne sur Mer, Calais, Dunkerque et Saint-Omer (Réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Calais
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Espaces Verts - Littoral Hauts-de-France - Secteurs d'Abbeville et de Oust-Marest (Réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale Littoral Hauts-de-France sur les secteurs d'Abbeville et de Oust-Marest (Réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Abbeville
Code postal : 80100
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Espaces Verts - Grand Hainaut (Classique - Non Réservé) relatif à la tonte, au débroussaillage et au nettoyage
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale Grand Hainaut (Classique - Non réservé) : Tonte, débroussaillage et nettoyage
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Espaces Verts - Grand Hainaut (Classique - Non Réservé) relatif à l'entretien, la taille des massifs haies et l'abattage
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale Grand Hainaut (Classique - Non réservé) : Entretien, taille des massifs haies et abattage
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Espaces Verts - Oise - Secteur de Beauvais (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de l'Oise sur le secteur de Beauvais (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Espaces Verts - Oise - Secteur de Nogent sur Oise (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de l'Oise sur le secteur de Nogent sur Oise (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nogent sur Oise
Code postal : 60180
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Espaces Verts - Oise - Secteur de Compiègne (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de l'Oise sur le secteur de Compiègne (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Compiègne
Code postal : 60200
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Espaces Verts - Aisne (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des sites de la CCI Locale de l'Aisne (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint-Quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Espaces Verts - Ports de Lille (Classique - Non Réservé)
Description : Entretien des espaces verts des sites des Ports de Lille (Classique - Non réservé)
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er août 2025. Il est reconductible dans les conditions prévues à l'article 5.1 du CCAP.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf. Article 7.2.1 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Article 12 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 211 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACTIV'CITES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ACTIV'CITES - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : APASE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre APASE - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 10 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARMENTIERES PAYASAGES ET AVENIR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ARMENTIERE PAYSAGE ET AVENIR - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERIDEAL HAUTS-DE-FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TERIDEAL HAUTS-DE-FRANCE - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 50 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Les Ateliers Picards de la Vallée de la Bresle (APVB) - Cap Energie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre APVB - Cap Energie - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 10 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Association AGEVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AGEVAL - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 10 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Association AGEVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AGEVAL - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Verts Jardins Picardie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Verts Jardins Picardie - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Verts Jardins Picardie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Verts Jardins Picardie - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Verts Jardins Picardie
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Verts Jardins Picardie - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/05/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Tayon Espaces Verts
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Tayon Espaces Verts - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 6 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 171309-2025
Organisation qui signe le marché : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement : 13002271800014
Adresse postale : 299 boulevard de leeds cs 90028
Ville : Lille
Code postal : 59777
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@hautsdefrance.cci.fr
Téléphone : +33670788909
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ACTIV'CITES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49483773500021
Adresse postale : Bâtiment G8 - Boulevard de la Fosse 1
Ville : Grenay
Code postal : 62160
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@activcites.fr
Téléphone : +33321293857
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : APASE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38898300900035
Adresse postale : 69 Rue Elie Cartan
Ville : Carvin
Code postal : 62220
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@apase5962.fr
Téléphone : +33391832321
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ARMENTIERES PAYASAGES ET AVENIR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44008044800028
Adresse postale : 8 Impasse du Crachet
Ville : Erquinghem-Lys
Code postal : 59193
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@aparmentieres.fr
Téléphone : +33320441100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TERIDEAL HAUTS-DE-FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81471418400052
Adresse postale : Rue du Chauffour
Ville : Ennevelin
Code postal : 59710
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : terideal.hdf@terideal.fr
Téléphone : +33320878699
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Les Ateliers Picards de la Vallée de la Bresle (APVB) - Cap Energie
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40340360300372
Adresse postale : 508 Rue de Lamotte
Ville : Saint Quentin La Motte Croix au Bailly
Code postal : 80880
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.apvb@cap-energie.fr
Téléphone : +33322606675
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Association AGEVAL
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 40977792700057
Adresse postale : 230 Bis Avenue Desandrouin
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ageval.net
Téléphone : +33327305163
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tayon Espaces Verts
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 87542012700024
Adresse postale : 16 Rue des Anciens Combattants A.F.N et T.O.M
Ville : Chauny Cedex
Code postal : 02302
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : tayonsas@orange.fr
Téléphone : +33323521326
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Verts Jardins Picardie
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52948099800028
Adresse postale : 290 Rue des Griffons
Ville : Ressons sur Matz
Code postal : 60490
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : vertsjardinspicardie@gmail.com
Téléphone : +33344764082
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 49edf413-2c32-4a19-a994-8181c996986a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 10:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00524409-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025