DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie

DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en …

CPV: 09000000 Öljytuotteet, polttoaineet, sähkö ja muut energian lähteet
Määräaika:
9. lokakuuta 2025 kello 23.30
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Myöntävä elin:
CSTA
Myöntämisnumero:
DAF_2025_000869

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CSTA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Description : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Identifiant de la procédure : 3ac79bf0-d6f6-4190-bdf1-6a5e19725178
Identifiant interne : DAF_2025_000869
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nouméa
Code postal : 98843
Pays : Nouvelle-Calédonie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 011 955 828 Franc CFP

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Description : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l’énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Identifiant interne : DAF_2025_000869

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Nouvelle-Calédonie
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Détaillées dans le RC et le CCP

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord cadre 1 an reconductible 3 fois (tacite reconduction)

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : relance tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : voir RC

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : voir RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 23:30 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CSTA
Informations relatives aux délais de recours : voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CSTA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CSTA
Numéro d’enregistrement : 15100003100998
Adresse postale : 47 rue Sainte Catherine
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Christine LIGNIER
Téléphone : 0393193510
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CSTA
Numéro d’enregistrement : 15100003100998
Adresse postale : 47, rue Sainte Catherine
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.lignier@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33383193510
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e90cf7f1-ec27-42ef-9805-60f61fed3599 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 14:58 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00590508-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025