Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc bus de la M TAG

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la conception ou l adaptation, la fabrication et la pose des adhésifs correspondant aux livrées Chrono, Proximo et Flexo du parc autobus de la M TAG. Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la conception …

CPV: 24911200 Liima-aineet
Teloituspaikka:
Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc bus de la M TAG
Myöntävä elin:
SPL M TAG
Myöntämisnumero:
2024-LIVRÉE-00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL M TAG
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc bus de la M TAG
Description : Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la conception ou l adaptation, la fabrication et la pose des adhésifs correspondant aux livrées Chrono, Proximo et Flexo du parc autobus de la M TAG.
Identifiant de la procédure : f3a09038-7164-478f-9863-7e51ecca07fd
Avis précédent : b3101076-d9e7-4c01-87c6-b1c55fd3f1fa-01
Identifiant interne : 2024-LIVRÉE-00
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24911200 Adhésifs

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Conception, fabrication, pose des livrées M RESO et fourniture des pièces détachées adhésives pour le parc bus de la M TAG
Description : Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la conception ou l adaptation, la fabrication et la pose des adhésifs correspondant aux livrées Chrono, Proximo et Flexo du parc autobus de la M TAG.
Identifiant interne : 2024-LIVRÉE-00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24911200 Adhésifs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 4 reconductions de un an chacune

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : organisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : planning et délais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 5 : développement durable et insertion
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SPL M TAG
Organisation qui exécute le paiement : SPL M TAG

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 125 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 125 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIP
Offre :
Identifiant de l’offre : SIP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 452 652 Euro
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-LIVREE-00
Date de conclusion du marché : 28/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL M TAG
Numéro d’enregistrement : 30150323100039
Adresse postale : CS70258
Ville : Grenoble
Code postal : 38044
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : achatpublic@m-tag.fr
Téléphone : +33 476206610
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 69433 67 Rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : +33 472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SIP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 97150072300020
Adresse postale : ZAC de Rosarge Les Echets
Ville : MIRIBEL
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 541ff270-cc48-467a-8980-36fc9b7048b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2025 11:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00488475-2025
Numéro de publication au JO S : 141/2025
Date de publication : 25/07/2025