1.1 Acheteur
Nom officiel
:
OPCO ATLAS
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Langages et Développement / Numérique Responsable »
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Langages et Développement / Numérique Responsable » LOT 1 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (France métropolitaine) LOT 2 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (DROM 1) LOT 3 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (DROM 2) LOT 4 NUMERIQUE RESPONSABLE (france métropolitaine) LOT 5 NUMERIQUE …
CPV: 80530000 Ammattikoulutuspalvelut
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Langages et Développement / Numérique Responsable »
Description
:
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Langages et Développement / Numérique Responsable »
Identifiant de la procédure
:
1b600ffd-02d9-45c8-93ac-5db94c20a7ed
Principales caractéristiques de la procédure
:
La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du code de la commande publique. Le marché est couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP).
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du code de la commande publique. Le marché est couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP).
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
LOT 1 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (France métropolitaine)
Description
:
LOT 1 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (France métropolitaine)
Identifiant interne
:
1
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours
:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
LOT 2 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (DROM 1)
Description
:
LOT 2 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (DROM 1)
Identifiant interne
:
2
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours
:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre
:
LOT 3 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (DROM 2)
Description
:
LOT 3 : LANGAGES ET DEVELOPPEMENT (DROM 2)
Identifiant interne
:
3
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours
:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre
:
LOT 4 NUMERIQUE RESPONSABLE (france métropolitaine)
Description
:
LOT 4 NUMERIQUE RESPONSABLE (france métropolitaine)
Identifiant interne
:
4
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours
:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre
:
LOT 5 NUMERIQUE RESPONSABLE (DROM 1)
Description
:
LOT 5 NUMERIQUE RESPONSABLE (DROM 1)
Identifiant interne
:
5
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours
:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre
:
LOT 6 NUMERIQUE RESPONSABLE (DROM 2)
Description
:
LOT 6 NUMERIQUE RESPONSABLE (DROM 2)
Identifiant interne
:
6
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
12:00 +02:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Informations relatives aux délais de recours
:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
OPCO ATLAS
Numéro d’enregistrement
:
85129663200017
Adresse postale
:
25 quai Panhard et Levassor
Ville
:
Paris
Code postal
:
75013
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Yasmine Zouba
Téléphone
:
0633026735
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
dfd9eb5a-9718-4563-bb0d-e2fa87a41ea7
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
23/04/2025
15:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00267841-2025
Numéro de publication au JO S
:
81/2025
Date de publication
:
25/04/2025