Acquisition de mobiliers pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans

L'acquisition de mobiliers pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville d'Asnièressur- Seine (espace de vie des enfants et mobilier ergonomique pour le personnel). Ce marché intègre l'acquisition de mobiliers ainsi que leur livraison et leur montage sur les différents sites des structures concernées. Lot n°1 : …

CPV: 39100000 Huonekalut
Määräaika:
2. kesäkuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Acquisition de mobiliers pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans
Myöntävä elin:
Ville d'Asnières sur seine
Myöntämisnumero:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Asnières sur seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de mobiliers pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de 0 à 4 ans
Description : L'acquisition de mobiliers pour l'équipement des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville d'Asnièressur- Seine (espace de vie des enfants et mobilier ergonomique pour le personnel). Ce marché intègre l'acquisition de mobiliers ainsi que leur livraison et leur montage sur les différents sites des structures concernées.
Identifiant de la procédure : d543414c-2e3a-42b4-b36b-8cdc3c17d818
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : mobilier espace de vie des enfants
Description : Lot n°1 : mobilier espace de vie des enfants
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique 45 points 1. Structure technique et commerciale (10 points) 2. Qualité et variété des produits proposés (25 points) 3. SAV et garantie (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison sur 5 points : Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court (Ce délai est à préciser en jour ouvré au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 5 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental sur 10 points : 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise et part des fournitures élaborées dans le respect de l'environnement (5 points) 2. Mesures environnementales prises dans le cadre des livraisons et de la réduction des emballages (5 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°2 : élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Description : Lot n°2 : élément d'ergonomie pour le personnel petite enfance
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique 45 points 1. Structure technique et commerciale (10 points) 2. Qualité et variété des produits proposés (25 points) 3. SAV et garantie (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison sur 5 points : Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court (Ce délai est à préciser en jour ouvré au niveau de l'AE par les candidats). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai du candidat ayant proposé le délai le plus court / Délai du candidat évalué) X 5 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère environnemental sur 10 points : 1. Type d'actions engagées au sein de l'entreprise et part des fournitures élaborées dans le respect de l'environnement (5 points) 2. Mesures environnementales prises dans le cadre des livraisons et de la réduction des emballages (5 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Asnières sur seine
Numéro d’enregistrement : 21920004500017
Adresse postale : 1 Place de l'Hôtel de Ville
Ville : Asnières sur Seine
Code postal : 92 600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairieasnieres.fr
Téléphone : 0141111620
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f7ed49ca-3284-4e5d-8954-ad4a0a93a3a5 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 10:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00268669-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025