Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly

La dameuse neuve devra répondre aux caractéristiques suivantes : Largeur de la dameuse avec les chenilles et sans outils 3,10 m ; Chenilles combi ; Conduite par leviers de commande ; Lame 12 positions ; Fraise avec flaps hydrauliques et éclairages ; 2 traceurs de ski de fond ; Caméra …

CPV: 34143000 Talvikunnossapitoajoneuvot
Määräaika:
5. toukokuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly
Myöntävä elin:
EPIC les Stations de la Drôme
Myöntämisnumero:
2025-1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPIC les Stations de la Drôme
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly
Description : La dameuse neuve devra répondre aux caractéristiques suivantes : Largeur de la dameuse avec les chenilles et sans outils 3,10 m ; Chenilles combi ; Conduite par leviers de commande ; Lame 12 positions ; Fraise avec flaps hydrauliques et éclairages ; 2 traceurs de ski de fond ; Caméra de recul ; Siège confort ; Norme émission de gaz d'échappement : Euro 5
Identifiant de la procédure : 8b822e04-8654-4161-94c3-f7873db785b5
Identifiant interne : 2025-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Station d'Herbouilly - Route d'Herbouilly
Ville : Saint Martin en Vercors
Code postal : 26420
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition d'une dameuse neuve ou d'occasion pour la station d'Herbouilly
Description : La dameuse neuve devra répondre aux caractéristiques suivantes : Largeur de la dameuse avec les chenilles et sans outils 3,10 m ; Chenilles combi ; Conduite par leviers de commande ; Lame 12 positions ; Fraise avec flaps hydrauliques et éclairages ; 2 traceurs de ski de fond ; Caméra de recul ; Siège confort ; Norme émission de gaz d'échappement : Euro 5
Identifiant interne : F-PF-1626770

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Options :
Description des options : Sur la Dpgf, il pourra également être chiffré les options (Pse) suivantes : Track-tiller ; Un train de chenilles supplémentaire en caoutchouc pour faible enneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Station d'Herbouilly - Route d'Herbouilly
Ville : Saint Martin en Vercors
Code postal : 26420
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/05/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 14:00 +02:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 012C6281-BDD1-B616-31F1FD9C7F920989
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EPIC les Stations de la Drôme
Numéro d’enregistrement : 59443
Adresse postale : 8 rue Baudin
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : ajustin@ladrome.fr
Téléphone : 0475792757
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 012C62CB-0EFA-2632-5F3A9D23BD93D92F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5bb1a9c9-808b-4450-b400-5b2beb18f283 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 11:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00220578-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025