Achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs creatifs

Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs créatifs pour les établissements municipaux situés à Nanterre et en province. Les prestations sont décomposés en 3 lots traités par marchés séparés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Chaque marché …

CPV: 37000000 Soittimet, urheiluvälineet, pelit, lelut, käsityö- ja taidetarvikkeet ja -varusteet, 37500000 Pelit ja lelut; huvipuistolaitteet, 37800000 Käsityö- ja taidetarvikkeet, 39162110 Opetustarvikkeet
Määräaika:
30. syyskuuta 2025 kello 16.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs creatifs
Myöntävä elin:
Commune de Nanterre
Myöntämisnumero:
AOO-13-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Nanterre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs creatifs
Description : Le présent marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs créatifs pour les établissements municipaux situés à Nanterre et en province. Les prestations sont décomposés en 3 lots traités par marchés séparés. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 21251 et R. 21622 à R. 21626 du CCP. Chaque marché prend effet à compter de sa date de notification.Chaque marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Le lot 1 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT/an. Le lot 2 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 Euros HT/an. Le lot 3 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 Euros HT/an.
Identifiant de la procédure : 446eb4d7-c3a0-4753-97e6-c32c8f7d0e49
Identifiant interne : AOO-13-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37800000 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003
Titre : Achat de fournitures scolaires, de jeux et jouets et de loisirs créatifs
Identifiant interne : AOO-13-25

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures scolaires
Description : Fournitures scolaires
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : 92000
Code postal : Nanterre
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : marché reconductible 3 fois par période de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants (5.1.15) est entendu au sens du nombre d'entreprises pouvant être titulaires (marché mono-attributaire)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : au regard du DQE (noté sur 50/100)
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique (noté sur 50/100) -sous-critère 1 : qualité du service au regard du mémoire technique (noté sur 25) -sous-critère 2 : Qualité des produits sur la base des échantillons demandés, des fiches techniques et/ou du catalogue (noté sur 25)

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Jeux et jouets
Description : Jeux et jouets
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37500000 Jeux et jouets; attractions foraines

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : marché reconductible 3 fois par période de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants (5.1.15) est entendu au sens du nombre d'entreprises pouvant être titulaires (marché mono-attributaire)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : au regard du DQE (noté sur 50/100)
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique (noté sur 50/100) -sous-critère 1 : qualité du service au regard du mémoire technique (noté sur 25) -sous-critère 2 : Qualité des produits sur la base des échantillons demandés, des fiches techniques et/ou du catalogue (noté sur 25)

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Loisirs créatifs
Description : Loisirs créatifs
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37800000 Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : marché reconductible 3 fois par période de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants (5.1.15) est entendu au sens du nombre d'entreprises pouvant être titulaires (marché mono-attributaire)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : au regard du DQE (noté sur 50/100)
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique (noté sur 50/100) -sous-critère 1 : qualité du service au regard du mémoire technique (noté sur 25) -sous-critère 2 : Qualité des produits sur la base des échantillons demandés, des fiches techniques et/ou du catalogue (noté sur 25)

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 21920050800014
Adresse postale : Service de la Commande publique 88-118 rue du 8 Mai 1945
Ville : Nanterre
Code postal : 92014
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0147295083
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4af4988a-6199-450f-855c-99cc8f1cc9c3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 10:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00449759-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025