Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.

Missions de maîtrise d'oeuvre à bons de commande Missions de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.

CPV: 71400000 Yhdyskunta- ja maisemansuunnittelupalvelut
Määräaika:
20. lokakuuta 2025 kello 13.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Myöntävä elin:
Mairie Vaison la Romaine
Myöntämisnumero:
2025S12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie Vaison la Romaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Description : Missions de maîtrise d'oeuvre à bons de commande
Identifiant de la procédure : 61a75ece-8a20-4a9b-a807-546944dd3076
Identifiant interne : 2025S12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : VAISON-LA-ROMAINE
Code postal : 84110
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Description : Missions de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Identifiant interne : 2025S12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 20/10/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Vaison-la-Romaine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Vaison la Romaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Vaison-la-Romaine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie Vaison la Romaine
Numéro d’enregistrement : 21840137000018
Adresse postale : 6 cours Taulignan
Ville : Vaison la romaine
Code postal : 84110
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : c.combe@vaison-la-romaine.fr
Téléphone : +33 490365000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Vaison-la-Romaine
Numéro d’enregistrement : 21840137000018
Adresse postale : 6 cours Taulignan
Ville : VAISON-LA -ROMAINE
Code postal : 84110
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ccd2b67d-abe8-4932-9088-44a1c4666823 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00595084-2025
Numéro de publication au JO S : 174/2025
Date de publication : 11/09/2025