Accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'Université Bourgogne Europe.

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'Université Bourgogne Europe. Elle fait suite pour relance à la consultation STU25_01, dont le lot 3 a été déclaré sans suite. Référence BOAMP initiale : n°25-8847 Site du Creusot : …

CPV: 79714000 Valvontapalvelut
Määräaika:
20. marraskuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'Université Bourgogne Europe.
Myöntävä elin:
UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Myöntämisnumero:
STU25.01 Relance

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'Université Bourgogne Europe.
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono attributaire pour des prestations de surveillance des locaux de l'Université Bourgogne Europe. Elle fait suite pour relance à la consultation STU25_01, dont le lot 3 a été déclaré sans suite. Référence BOAMP initiale : n°25-8847
Identifiant de la procédure : 4ccad495-5c52-4714-9137-2c9649137794
Identifiant interne : STU25.01 Relance
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79714000 Services de surveillance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79714000 Services de surveillance

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le Creusot et Chalon sur Saone
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le DCE

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Site du Creusot : Surveillance de locaux + télésurveillance
Description : Site du Creusot : Surveillance de locaux + télésurveillance
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79714000 Services de surveillance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79714000 Services de surveillance

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Le creusot
Code postal : 71200
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le DCE

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Site de Chalon-sur-Saône : Surveillance de locaux + télésurveillance
Description : Site de Chalon-sur-Saône : Surveillance de locaux + télésurveillance
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79714000 Services de surveillance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79714000 Services de surveillance

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Chalon-sur-Saone
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le DCE

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 12
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d’enregistrement : 93823061200013
Adresse postale : Maison de l'université ESPLANADE ERASME
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : achats service
Adresse électronique : service.achats@u-bourgogne.fr
Téléphone : 0380395056
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0717b0c1-4feb-445a-8c58-7774c89e2a6f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 17:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00688729-2025
Numéro de publication au JO S : 201/2025
Date de publication : 20/10/2025