Accord-cadre de fabrication et de livraison de repas.

fabrication et livraison des repas par un prestataire de service extérieur au bénéfice des résidents et invités de l'EHPAD du Parc sur les sites suivants : o L'EHPAD du Parc situé 63, rue Anatole France - 42 120 LE COTEAU ; o Le PASA situé 10, Avenue Parmentier - 42 …

CPV: 55320000 Ateriantarjoilupalvelut, 55322000 Kokkipalvelut
Määräaika:
2. kesäkuuta 2025 kello 12.00
Määräajan tyyppi:
Tarjouksen jättäminen
Teloituspaikka:
Accord-cadre de fabrication et de livraison de repas.
Myöntävä elin:
Ehpad le Parc - le Coteau
Myöntämisnumero:
EHPAD DU PARC - 2025 - 001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ehpad le Parc - le Coteau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de fabrication et de livraison de repas.
Description : fabrication et livraison des repas par un prestataire de service extérieur au bénéfice des résidents et invités de l'EHPAD du Parc sur les sites suivants : o L'EHPAD du Parc situé 63, rue Anatole France - 42 120 LE COTEAU ; o Le PASA situé 10, Avenue Parmentier - 42 120 LE COTEAU o Foyer Résidence du Parc situé 61, rue Anatole France - 42120 LE COTEAU sous la forme d'un accord cadre à bon de commande.
Identifiant de la procédure : cc286e2a-325b-4ffd-a35d-338c9a5beed3
Identifiant interne : EHPAD DU PARC - 2025 - 001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55320000 Services de distribution de repas

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 63 RUE ANATOLE FRANCE
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 AVENUE PARMENTIER
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : PASA

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 61 RUE ANATOLE FRANCE
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : FOYER RESIDENCE DU PARC

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : fabrication et livraison de repas
Description : Un accord-cadre ayant pour objet la fabrication et la livraison de repas au bénéfice des résidents et invités de l'EHPAD du Parc sur les sites suivants : o L'EHPAD du Parc situé 63, rue Anatole France - 42 120 LE COTEAU ; o Le PASA situé 10, Avenue Parmentier - 42 120 LE COTEAU o Foyer Résidence du Parc situé 61, rue Anatole France - 42120 LE COTEAU
Identifiant interne : EHAPD DU PARC - 2025 - 001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55320000 Services de distribution de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 63 RUE ANATOLE FRANCE
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : EHPAD DU PARC

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 AVENUE PARMENTIER
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : PASA

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 61 RUE ANATOLE FRANCE
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : FOYER RESIDENCE DU PARC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/12/2025
Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHANSARD ISABELLE -
Organisation chargée des procédures de recours : CHANSARD ISABELLE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ehpad le Parc - le Coteau -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHANSARD ISABELLE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ehpad le Parc - le Coteau
Numéro d’enregistrement : 26420010600013
Adresse postale : 63 Rue Anatole France
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : CHANSARD ISABELLE
Adresse électronique : i.chansard@ehpad-leparc.fr
Téléphone : +33 477681957
Adresse internet : https://ehpad-leparc.fr
Profil de l’acheteur : http://e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHANSARD ISABELLE
Numéro d’enregistrement : 26420010600013
Adresse postale : 63 RUE ANATOLE FRANCE
Ville : LE COTEAU
Code postal : 42120
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : i.chansard@ehpad-leparc.fr
Adresse internet : https://ehpad-leparc.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b53c831f-cf77-42ec-b109-9d444ce5be14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00221189-2025
Numéro de publication au JO S : 68/2025
Date de publication : 07/04/2025