SYSTEME D'ELECTROPORATION POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBRILLATION AURICULAIRE ET CONSOMMABLES ASSOCIES

Ce marché a pour objet la fourniture d'un système permettant la réalisation de procédures d’ablation de fibrillation auriculaire par champ pulsé : « Pulse field ablation = PFA » ou « électroporation » et ses consommables associés. Le système est composé : - d'un générateur conçu pour administrer un traitement …

CPV: 33141200 Kateetrid, 33182300 Südamekirurgia seadmed
Tähtaeg:
juuli 17, 2025, 9:30 e.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
SYSTEME D'ELECTROPORATION POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBRILLATION AURICULAIRE ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Auhindade andmise asutus:
HUMANI SC
Auhinna number:
PPP0L1-36719/5494/2025-0140

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUMANI SC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SYSTEME D'ELECTROPORATION POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBRILLATION AURICULAIRE ET CONSOMMABLES ASSOCIES
Description : Ce marché a pour objet la fourniture d'un système permettant la réalisation de procédures d’ablation de fibrillation auriculaire par champ pulsé : « Pulse field ablation = PFA » ou « électroporation » et ses consommables associés. Le système est composé : - d'un générateur conçu pour administrer un traitement par champ pulsé (PFA) ;* - d'un cathéter spécifiquement conçu pour l’électroporation permettant de s’adapter aux différentes anatomies ; - d’une gaine orientable conçue pour guider le cathéter selon l’anatomie cardiaque ciblée. * Ce générateur (et ses accessoires : chariot, câble, pédale, etc.) est mis à disposition durant toute la durée du marché et est parfaitement compatible avec notre système de cartographie 3D "Ensite X".
Identifiant de la procédure : 39a1775e-dbab-4973-9911-f3a6bde256e4
Identifiant interne : PPP0L1-36719/5494/2025-0140
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 185 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SYSTEME D'ELECTROPORATION POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBRILLATION AURICULAIRE
Description : Ce marché a pour objet la fourniture d'un système permettant la réalisation de procédures d’ablation de fibrillation auriculaire par champ pulsé : « Pulse field ablation = PFA » ou « électroporation » et ses consommables associés. Le système est composé : - d'un générateur conçu pour administrer un traitement par champ pulsé (PFA) ;* - d'un cathéter spécifiquement conçu pour l’électroporation permettant de s’adapter aux différentes anatomies ; - d’une gaine orientable conçue pour guider le cathéter selon l’anatomie cardiaque ciblée. * Ce générateur (et ses accessoires : chariot, câble, pédale, etc.) est mis à disposition durant toute la durée du marché et est parfaitement compatible avec notre système de cartographie 3D "Ensite X".
Identifiant interne : 2025-0140_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182300 Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141200 Cathéters

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte trois reconductions. Le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 x 1 an. La reconduction annuelle est tacite. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur en informera l'adjudicataire au plus tard 30 jours calendrier avant la date de reconduction prévue.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 185 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cfr. les quantités reprises dans l'inventaire de prix (qui sont des quantités maximales pour 1 an - 3 reconductions possibles).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du système d'électroporation mis à disposition
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du système PFA avec notre système de cartographie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité du cathéter PFA
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de la gaine
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/36719/L1/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cautionnement (3 % d’une partie du marché; voir CCH)
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 09:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 280 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 09:30 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration -
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service des Études des Marchés et des Achats -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d’état – section administration -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HUMANI SC -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HUMANI SC
Numéro d’enregistrement : HUMANI SC
Adresse postale : Boulevard Zoé Drion, 1
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : avisdemarche@chu-charleroi.be
Téléphone : +32 71920121
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service des Études des Marchés et des Achats
Numéro d’enregistrement : SAA
Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-Le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Caroline Hubeau
Adresse électronique : caroline.hubeau@humani.be
Téléphone : +32 71920125
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d’état – section administration
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Adresse postale : Rue de la science, 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 333b029d-80b8-4fcc-bab9-5493f667effa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 11/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00382250-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025