Réhabilitation de la résidence « Le Concorde » située à Valence (26000).

Réhabilitation de la résidence « Le Concorde » située à Valence (26000). Lot N°1 : Désamiantage Lot N°2 : Démolition / Gros œuvre / Maçonnerie / Façades Lot N°3 : Etanchéité Lot N°4 : Serrurerie / Menuiseries aciers Lot N°5 : Menuiseries extérieures / Occultations Lot N°6 : Menuiseries intérieures …

CPV: 45262690 Hooldamata hoonete renoveerimistööd, 45262660 Asbestieemaldustööd, 45111100 Lammutustööd, 45262500 Müürsepatööd ja müüriladumine, 45223220 Toorehitiste ehitustööd, 45261420 Hüdroisolatsioonitööd, 45000000 Ehitustööd, 44316500 Sepakaubad, 45421000 Tisleritööd, 45410000 Krohvimistööd, 45442100 Värvimistööd, 45431100 Põrandaplaatide paigaldamine, 45432111 Elastsete põrandakattematerjalide paigaldustööd, 45310000 Elektripaigaldustööd, 45330000 Torustikupaigaldus- ja sanitaartehnilised tööd, 45331000 Kütte-, ventilatsiooni- ja kliimaseadmete paigaldustööd, 45233200 Mitmesugused pindamistööd
Täitmise koht:
Réhabilitation de la résidence « Le Concorde » située à Valence (26000).
Auhindade andmise asutus:
Société Française des Habitations Economiques (13)
Auhinna number:
2024-07-3 - lot n°1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Société Française des Habitations Economiques (13)
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation de la résidence « Le Concorde » située à Valence (26000).
Description : Réhabilitation de la résidence « Le Concorde » située à Valence (26000).
Identifiant de la procédure : ec8fbee6-5c6f-41c0-ba6c-4144c76e80d7
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Désamiantage
Description : Lot N°1 : Désamiantage
Identifiant interne : 2024-07-3 - lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Démolition / Gros œuvre / Maçonnerie / Façades
Description : Lot N°2 : Démolition / Gros œuvre / Maçonnerie / Façades
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etanchéité
Description : Lot N°3 : Etanchéité
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Serrurerie / Menuiseries aciers
Description : Lot N°4 : Serrurerie / Menuiseries aciers
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures / Occultations
Description : Lot N°5 : Menuiseries extérieures / Occultations
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Lot N°6 : Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Plâtrerie / Peintures
Description : Lot N°7 : Plâtrerie / Peintures
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Carrelage / Faïences
Description : Lot N°8 : Carrelage / Faïences
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Sols souples
Description : Lot N°9 : Sols souples
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Electricité
Description : Lot N°10 : Electricité
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires
Description : Lot N°11 : Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VRD
Description : Lot N°12 : VRD
Identifiant interne : 2023-07-3 - Lot n°12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature de l’accord-cadre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Française des Habitations Economiques (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Société Française des Habitations Economiques (13)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 798 333 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS O3D
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS O3D
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 394 202 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MF HABILLEZ VOS FACADES
Offre :
Identifiant de l’offre : MF HABILLEZ VOS FACADES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 938 499 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIC ETANCHEITE
Offre :
Identifiant de l’offre : SIC ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 104 648 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADM METAL
Offre :
Identifiant de l’offre : ADM METAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 486 226 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARBAN SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : ARBAN SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 974 595 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JARRILON PATRICK
Offre :
Identifiant de l’offre : JARRILLON PATRICK
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 180 301 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DOUZET SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : DOUZET SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 719 862 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-07-3 - Lot n°11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/01/2024
Date de conclusion du marché : 08/02/2024
Organisation qui signe le marché : Société Française des Habitations Economiques (13)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Société Française des Habitations Economiques (13)
Numéro d’enregistrement : 64201670300208
Adresse postale : 1175 petite route des Milles CS 40650
Ville : Aix en Provence Cedex 4
Code postal : 13547
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : yanis.mehdi@sfhe.fr
Téléphone : +33 761837546
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.sfhe.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS O3D
Numéro d’enregistrement : 81275778900027
Adresse postale : 215 Chemin des Chaumettes
Ville : SAINT MARCEL LES VALENCE
Code postal : 26320
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@o-3d.fr
Téléphone : +33 475589377
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MF HABILLEZ VOS FACADES
Numéro d’enregistrement : 49227454300049
Ville : MALATAVERNE
Code postal : 26780
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mf2607.fr
Téléphone : +33 475498105
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SIC ETANCHEITE
Numéro d’enregistrement : 35045754500043
Adresse postale : 6 Rue Jean Perrin
Ville : GENAS
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : sicetancheite@wanadoo.fr
Téléphone : +33 478215077
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ADM METAL
Numéro d’enregistrement : 81897509600020
Ville : CHABEUIL
Code postal : 26120
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : contactadmmetal@gmail.com
Téléphone : +33 983610419
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ARBAN SARL
Numéro d’enregistrement : 31190131800031
Ville : OYONNAX
Code postal : 01117
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : shodoglugil@grosfillex.com
Téléphone : +33 474733170
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : JARRILON PATRICK
Numéro d’enregistrement : 41824647600034
Ville : BOURG DE PEAGE
Code postal : 26300
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : patrick.jarillon@orange.fr
Téléphone : +33 475471754
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DOUZET SARL
Numéro d’enregistrement : 77220249700041
Ville : BEYNOST
Code postal : 01700
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dinhold.fr
Téléphone : +33 478061181
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Adresse postale : 6 Rue Joseph Autran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : +33 491155050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 87d933ef-f82e-45ad-be3a-3b15ee074b8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 11:46 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00513361-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025