Prestations de services sylvicoles consistant en des travaux de préparation de végétation (travaux mécanisés de broyage en plein ou de cloisonnement) et de préparation de sols préalables à la régénération en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon

Prestations de services sylvicoles consistant en des travaux de préparation de végétation (travaux mécanisés de broyage en plein ou de cloisonnement) et de préparation de sols préalables à la régénération en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon Création potet individuel Minimum : 27 000 Euros HT Maximum 81 000 Euros …

CPV: 77200000 Metsandusteenused
Tähtaeg:
juuni 18, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Prestations de services sylvicoles consistant en des travaux de préparation de végétation (travaux mécanisés de broyage en plein ou de cloisonnement) et de préparation de sols préalables à la régénération en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
Auhindade andmise asutus:
OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Auhinna number:
2025-8530-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de services sylvicoles consistant en des travaux de préparation de végétation (travaux mécanisés de broyage en plein ou de cloisonnement) et de préparation de sols préalables à la régénération en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
Description : Prestations de services sylvicoles consistant en des travaux de préparation de végétation (travaux mécanisés de broyage en plein ou de cloisonnement) et de préparation de sols préalables à la régénération en forêts domaniales de l'Agence territoriale d'Alençon
Identifiant de la procédure : f132ff12-1dde-4827-b073-dcceb7ee41d5
Identifiant interne : 2025-8530-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : France - Basse Normandie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 363 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite sur site obligatoire (Voir Règlement de Consultation)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 363 000 Euro

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Forêt d'Andaines
Description : Création potet individuel Minimum : 27 000 Euros HT Maximum 81 000 Euros HT
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 81 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Forêt d'Ecouves
Description : Placeaux scarificateur - (placeau 5*5 avec 9 pl/placeau 80pl/ha) Minimum : 5250 Euros HT Maximum : 15750 Euros HT
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 750 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Forêt d'Ecouves
Description : Potets au scarificateur et potets à la dent Minimum : 7200 Euros HT Maximum : 18000 Euros HT
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Forêt de Cerisy
Description : Potets à la dent Minimum : 18 000 Euros HT Maximum : 54 000 Euros HT
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Forêt de Saint Evroult
Description : Potets à la dent Minimum : 18 000 Euros HT Maximum : 54 000 Euros HT
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Forêt de Belleme
Description : Placeaux (80pl/ha 6*6 avec 20 plants) Minimum : 3 000 Euros HT Maximum : 5250 Euros HT
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 250 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Forêt d'Andaines
Description : Prépa sol + scarificateur Maximum : 16 000 Euros HT
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Forêt d'Andaines
Description : Broyage lourd en bandes Maximum : 14 000 Euros HT
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Forêt de Cerisy
Description : Broyage lourd Maximum : 28 000 Euros HT
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Forêt de Moulin / Perche Trappe
Description : Broyage lourd Maximum : 14 000 Euros HT
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Forêt de Renova / Belleme
Description : Broyage lourd Minimum : 7 000 Euros HT Maximum : 21 000 Euros HT
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 21 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Forêt de Pin / Ecouves
Description : Essai broyeur sur pelle Minimum : 14 000 Euros HT Maximum : 42 000 Euros HT
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Basse Normandie - Forêt du lot

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 42 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -
Organisation qui traite les offres : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Numéro d’enregistrement : 66204311601453
Adresse postale : Boulevard de Constance
Ville : Fontainebleau
Code postal : 77300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : achats.dtsn@onf.fr
Téléphone : 0160746868
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Melun
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1cb18a24-5027-4e05-9d34-b6ce7e8199b4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/05/2025 16:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00324119-2025
Numéro de publication au JO S : 96/2025
Date de publication : 20/05/2025