MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL

OVERHEIDSOPDRACHT MET ALS VOORWERP DE LEVERING VAN KLEIN MATERIEEL VOOR DE CENTRALE GARAGE MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL OVERHEIDSOPDRACHT MET ALS VOORWERP DE LEVERING VAN KLEIN MATERIEEL VOOR DE CENTRALE GARAGE MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE …

CPV: 34300000 Sõidukite ja nende mootorite osad ja lisaseadmed
Täitmise koht:
MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Auhindade andmise asutus:
Agence régionale pour la propreté - Bruxelles-Propreté
Auhinna number:
Copie BP 24/2591

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agence régionale pour la propreté - Bruxelles-Propreté
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Description : MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Identifiant de la procédure : e523eb38-16e2-4780-bad9-1d8b4045092d
Identifiant interne : Copie de BP 24/2591
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BP 24/2591 - 1
Description : MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CDC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Il vous est loisible d’introduire un recours, devant le Conseil d'Etat, par une procédure de demande en suspension introduite selon une procédure d’extrême urgence, et ce dans les 15 jours à dater du lendemain de l’envoi de la présente. Conformément à l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d’Etat, la procédure en demande de suspension devant celui-ci doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou par télécopie. Le soumissionnaire évincé qui introduit un recours en suspension est invité à nous adresser une information écrite en ce sens dans le même délai de 15 jours. Cette information écrite doit être adressée à mon attention à l’Agence régionale pour la Propreté, avenue de Broqueville 12 à 1150 Bruxelles, par courriel ( mathieu.vrebosch@arp-gan.be ) ou par fax au numéro de télécopieur suivant (+ 32 2 780 28 17) au cours du même délai. La présente décision peut en outre faire l’objet d’un recours en annulation devant le Conseil d’Etat. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de 60 jours à dater du lendemain de la notification de la décision. Les formes de la requête en annulation sont décrites dans l'arrêté du régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat. Le recours est formé par une requête datée et signée par vous ou par un avocat. Cette requête doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. La présente décision peut également faire l’objet d’un recours en dommages et intérêts et d’un recours en déclaration d’absence d’effets devant le juge judiciaire, conformément aux règles de compétence et de procédure fixées par les lois et arrêtés relatifs à l’instance de recours. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de, respectivement, 5 ans pour le recours en dommages et intérêts et 30 jours pour celui en déclaration d’absence d’effets, à dater du lendemain de la notification de la décision. Vous pouvez de plus contacter Ombuds Bruxelles, institution indépendante de médiation entre les administrés et les administrations : • en ligne : www.ombuds.brussels ; • par mail : plaintes@ombuds.brusse ls ; • par téléphone : +32 2 549 67 00 ; • par courrier ou sur rendez-vous : Ombuds Bruxelles, Place de la Vieille Halle aux Blés 1, 1000 Bruxelles.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : BP 24/2591 - 2
Description : MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CDC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Il vous est loisible d’introduire un recours, devant le Conseil d'Etat, par une procédure de demande en suspension introduite selon une procédure d’extrême urgence, et ce dans les 15 jours à dater du lendemain de l’envoi de la présente. Conformément à l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d’Etat, la procédure en demande de suspension devant celui-ci doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou par télécopie. Le soumissionnaire évincé qui introduit un recours en suspension est invité à nous adresser une information écrite en ce sens dans le même délai de 15 jours. Cette information écrite doit être adressée à mon attention à l’Agence régionale pour la Propreté, avenue de Broqueville 12 à 1150 Bruxelles, par courriel ( mathieu.vrebosch@arp-gan.be ) ou par fax au numéro de télécopieur suivant (+ 32 2 780 28 17) au cours du même délai. La présente décision peut en outre faire l’objet d’un recours en annulation devant le Conseil d’Etat. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de 60 jours à dater du lendemain de la notification de la décision. Les formes de la requête en annulation sont décrites dans l'arrêté du régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat. Le recours est formé par une requête datée et signée par vous ou par un avocat. Cette requête doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. La présente décision peut également faire l’objet d’un recours en dommages et intérêts et d’un recours en déclaration d’absence d’effets devant le juge judiciaire, conformément aux règles de compétence et de procédure fixées par les lois et arrêtés relatifs à l’instance de recours. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de, respectivement, 5 ans pour le recours en dommages et intérêts et 30 jours pour celui en déclaration d’absence d’effets, à dater du lendemain de la notification de la décision. Vous pouvez de plus contacter Ombuds Bruxelles, institution indépendante de médiation entre les administrés et les administrations : • en ligne : www.ombuds.brussels ; • par mail : plaintes@ombuds.brusse ls ; • par téléphone : +32 2 549 67 00 ; • par courrier ou sur rendez-vous : Ombuds Bruxelles, Place de la Vieille Halle aux Blés 1, 1000 Bruxelles.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BP 24/2591 - 3
Description : MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CDC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Il vous est loisible d’introduire un recours, devant le Conseil d'Etat, par une procédure de demande en suspension introduite selon une procédure d’extrême urgence, et ce dans les 15 jours à dater du lendemain de l’envoi de la présente. Conformément à l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d’Etat, la procédure en demande de suspension devant celui-ci doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou par télécopie. Le soumissionnaire évincé qui introduit un recours en suspension est invité à nous adresser une information écrite en ce sens dans le même délai de 15 jours. Cette information écrite doit être adressée à mon attention à l’Agence régionale pour la Propreté, avenue de Broqueville 12 à 1150 Bruxelles, par courriel ( mathieu.vrebosch@arp-gan.be ) ou par fax au numéro de télécopieur suivant (+ 32 2 780 28 17) au cours du même délai. La présente décision peut en outre faire l’objet d’un recours en annulation devant le Conseil d’Etat. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de 60 jours à dater du lendemain de la notification de la décision. Les formes de la requête en annulation sont décrites dans l'arrêté du régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat. Le recours est formé par une requête datée et signée par vous ou par un avocat. Cette requête doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. La présente décision peut également faire l’objet d’un recours en dommages et intérêts et d’un recours en déclaration d’absence d’effets devant le juge judiciaire, conformément aux règles de compétence et de procédure fixées par les lois et arrêtés relatifs à l’instance de recours. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de, respectivement, 5 ans pour le recours en dommages et intérêts et 30 jours pour celui en déclaration d’absence d’effets, à dater du lendemain de la notification de la décision. Vous pouvez de plus contacter Ombuds Bruxelles, institution indépendante de médiation entre les administrés et les administrations : • en ligne : www.ombuds.brussels ; • par mail : plaintes@ombuds.brusse ls ; • par téléphone : +32 2 549 67 00 ; • par courrier ou sur rendez-vous : Ombuds Bruxelles, Place de la Vieille Halle aux Blés 1, 1000 Bruxelles.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BP 24/2591 - 4
Description : MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE PETITS MATÉRIELS POUR LE GARAGE CENTRAL
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Illimité

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir CDC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CDC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Il vous est loisible d’introduire un recours, devant le Conseil d'Etat, par une procédure de demande en suspension introduite selon une procédure d’extrême urgence, et ce dans les 15 jours à dater du lendemain de l’envoi de la présente. Conformément à l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d’Etat, la procédure en demande de suspension devant celui-ci doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles ou par télécopie. Le soumissionnaire évincé qui introduit un recours en suspension est invité à nous adresser une information écrite en ce sens dans le même délai de 15 jours. Cette information écrite doit être adressée à mon attention à l’Agence régionale pour la Propreté, avenue de Broqueville 12 à 1150 Bruxelles, par courriel ( mathieu.vrebosch@arp-gan.be ) ou par fax au numéro de télécopieur suivant (+ 32 2 780 28 17) au cours du même délai. La présente décision peut en outre faire l’objet d’un recours en annulation devant le Conseil d’Etat. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de 60 jours à dater du lendemain de la notification de la décision. Les formes de la requête en annulation sont décrites dans l'arrêté du régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat. Le recours est formé par une requête datée et signée par vous ou par un avocat. Cette requête doit être envoyée par lettre recommandée à Monsieur le Premier Président du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. La présente décision peut également faire l’objet d’un recours en dommages et intérêts et d’un recours en déclaration d’absence d’effets devant le juge judiciaire, conformément aux règles de compétence et de procédure fixées par les lois et arrêtés relatifs à l’instance de recours. Ce recours doit être introduit, sous peine d'irrecevabilité, dans un délai de, respectivement, 5 ans pour le recours en dommages et intérêts et 30 jours pour celui en déclaration d’absence d’effets, à dater du lendemain de la notification de la décision. Vous pouvez de plus contacter Ombuds Bruxelles, institution indépendante de médiation entre les administrés et les administrations : • en ligne : www.ombuds.brussels ; • par mail : plaintes@ombuds.brusse ls ; • par téléphone : +32 2 549 67 00 ; • par courrier ou sur rendez-vous : Ombuds Bruxelles, Place de la Vieille Halle aux Blés 1, 1000 Bruxelles.

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 355 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTO M&M
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AUTO M&M lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 110 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT lot 1
Date de conclusion du marché : 23/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 8 526,8 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 12 638,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WURTH
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE WURTH Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 145 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT lot 2
Date de conclusion du marché : 23/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 22 997,5 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 27 094,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : WURTH
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE WURTH lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT lot 3
Date de conclusion du marché : 23/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 21 910,04 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 21 910,04 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTO M&M
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AUTO M&M lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT lot 4
Date de conclusion du marché : 23/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 3 512 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 4 028,9 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agence régionale pour la propreté - Bruxelles-Propreté
Numéro d’enregistrement : 0241347282_4741
Adresse postale : Avenue de Broqueville 12
Ville : Woluwe-Saint-Pierre
Code postal : 1150
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e-notif@arp-gan.be
Téléphone : +32 27780811
Télécopieur : +32 27802888
Adresse internet : https://www.arp-gan.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931.814.266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : 02 234 96 11
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AUTO M&M
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0445401135
Ville : Bruxelles
Code postal : 1080
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : WURTH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0435180897
Ville : Anvers
Code postal : 2300
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 15677aed-f309-49fe-b9c4-05140ca78e76 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 01/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00512863-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025