Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport sur la commune de Bapaume.

Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport à Bapaume. La mission de maîtrise d’oeuvre porte sur la catégorie d’ouvrage suivante : Maîtrise d'oeuvre ouvrage neuf de bâtiment. Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport à Bapaume. La mission de maîtrise d’oeuvre porte …

CPV: 71000000 Arhitektuuri-, ehitus-, inseneri- ja ehitusjärelevalveteenused
Täitmise koht:
Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport sur la commune de Bapaume.
Auhindade andmise asutus:
Communauté de Communes du Sud-Artois
Auhinna number:
CCSA-05092025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes du Sud-Artois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport sur la commune de Bapaume.
Description : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport à Bapaume. La mission de maîtrise d’oeuvre porte sur la catégorie d’ouvrage suivante : Maîtrise d'oeuvre ouvrage neuf de bâtiment.
Identifiant de la procédure : 1685f039-f7b1-465d-9ce8-151480a30fc9
Identifiant interne : CCSA-05092025-01
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport sur la commune de Bapaume.
Description : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’une salle omnisport à Bapaume. La mission de maîtrise d’oeuvre porte sur la catégorie d’ouvrage suivante : Maîtrise d'oeuvre ouvrage neuf de bâtiment.
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 17/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Sud-Artois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes du Sud-Artois
Numéro d’enregistrement : 20003544200017
Adresse postale : 5 rue Neuve
Ville : BAPAUME
Code postal : 62450
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : accueil@cc-sudartois.fr
Téléphone : +33 321591717
Adresse internet : http://cc-sudartois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f62b9e9b-cf2a-486c-8093-1023044229d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 09:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00588668-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025