MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET EVOLUTIVE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations concernent la Maintenance préventive, curative et évolutive des matériels et des logiciels installés au Poste Central de Régulation de Trafic de la ville de Cannes Montants pour la première …

CPV: 50324100 Süsteemihooldusteenused
Täitmise koht:
MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET EVOLUTIVE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC
Auhindade andmise asutus:
Mairie de Cannes
Auhinna number:
20250152

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET EVOLUTIVE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations concernent la Maintenance préventive, curative et évolutive des matériels et des logiciels installés au Poste Central de Régulation de Trafic de la ville de Cannes Montants pour la première période : Minimum = 20 000 euro(s) HT / Maximum = 150 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : 922e08f3-09bb-4720-af4a-f0a7cdc80b55
Identifiant interne : 20250152
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Date de conclusion des contrats : le contrat a été signé le 29/04/2025. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum par période 20 000 euros Ht/montant maximum par période 150 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET EVOLUTIVE DU SYSTEME DE REGULATION DU TRAFIC
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations concernent la Maintenance préventive, curative et évolutive des matériels et des logiciels installés au Poste Central de Régulation de Trafic de la ville de Cannes Montants pour la première période : Minimum = 20 000 euro(s) HT / Maximum = 150 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : S-PF-1597396

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 94828-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 91 362 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 91 362 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 91 362 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-0152
Titre : Maintenance Preventive, Curative Et Evolutive Du Systeme De Regulation Du Trafic
Date de conclusion du marché : 06/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E8951F88-D172-087C-0DC4ECE668511DF9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 55437
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : E8951FAB-AAD0-1894-7330499CD3D5403C
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : E8951FC0-B2E6-A0D6-21C17AE1A202A1FA
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1597396-1-0-1
Adresse postale : 33 Avenue Du Dr Georges Levy
Ville : Venissieux
Code postal : 69693
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dotransport@spie.com
Téléphone : 0478786000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dcca1e3e-2d5f-46bc-8bfb-8e212727541a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 14:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00381459-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025