Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor

Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor Lot 1 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly habitat et Seine Habitat) Lot 2 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly …

CPV: 50000000 Remondi- ja hooldusteenused
Tähtaeg:
okt. 29, 2025, 11 e.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor
Auhindade andmise asutus:
ROUEN METROPOLE HABITAT
Auhinna number:
AOO RMH 25/04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ROUEN METROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor
Description : Maintenance/Entretien/Dépannage de chaudières, vmc, ballons thermodynamiques, PAC et panneaux solaires sur les patrimoines de : Quevilly Habitat, Seine Habitat, Le Foyer du Toit Familial et Siémor
Identifiant de la procédure : 60223bbd-1ff3-4616-ad90-638194ad7a72
Identifiant interne : AOO RMH 25/04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Voir détail dans le DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly habitat et Seine Habitat)
Description : Lot 1 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly habitat et Seine Habitat)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC et CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/10/2025 11:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ROUEN METROPOLE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 2 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly Habitat et Foyer du Toit Familial)
Description : Lot 2 - Chaudières/vmc (Une partie du patrimoine de Quevilly Habitat et Foyer du Toit Familial)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC et CCAP

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/10/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Lc9GWJVhFa

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ROUEN METROPOLE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 3 - Chaudières/vmc (une partie du patrimoine de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit familial et Siémor)
Description : Lot 3 - Chaudières/vmc (une partie du patrimoine de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit familial et Siémor)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/10/2025 11:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ROUEN METROPOLE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 4 - Energies renouvelables (Patrimoines de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit Familial et Siemor)
Description : Lot 4 - Energies renouvelables (Patrimoines de Quevilly Habitat, Seine Habitat, Foyer du Toit Familial et Siemor)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROUEN
Code postal : 760010
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours : ROUEN METROPOLE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ROUEN METROPOLE HABITAT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ROUEN METROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 89203613800014
Adresse postale : 5 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@quevilly-habitat.fr
Téléphone : 0235689831
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 177 600 053 00025
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d6190dfa-6791-4c8a-86ae-8124e4b8c278 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 15:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00624467-2025
Numéro de publication au JO S : 183/2025
Date de publication : 24/09/2025