Les marchés publics ont pour objet l'achat par France Travail Nouvelle-Aquitaine de prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine.

Passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue à l'article L.2124-2 du Code de la commande publique Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Charente - 16. ANGOULEME - COGNAC - RUFFEC Prestations d'entretien des espaces verts des sites de …

CPV: 77310000 Haljasalade istutus- ja hooldusteenused
Täitmise koht:
Les marchés publics ont pour objet l'achat par France Travail Nouvelle-Aquitaine de prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine.
Auhindade andmise asutus:
France Travail Nouvelle-Aquitaine
Auhinna number:
Lot n°1 : Sites du département de la Charente - 16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : France Travail Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Les marchés publics ont pour objet l'achat par France Travail Nouvelle-Aquitaine de prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine.
Description : Passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue à l'article L.2124-2 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 67380b52-abad-4a7a-8860-0e81cfd965e8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sites du département de la Charente - 16
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Charente - 16. ANGOULEME - COGNAC - RUFFEC
Identifiant interne : Lot n°1 : Sites du département de la Charente - 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : ANGOULEME LA COURONNE - COGNAC - RUFFEC

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sites du département de la Charente Maritime - 17
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Charente - 17. Site administratif de AYTRE - LA ROCHE VILLENEUVE - SAINTE MARIE DE RE - ROYAN - SAINTES - SAINT GEORGES - SAINT JEAN D'ANGELY - SAINT PIERRE D'OLERON
Identifiant interne : Lot n°2 : Sites du département de la Charente Maritime - 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : Site administratif de AYTRE - LA ROCHE VILLENEUVE - SAINTE MARIE DE RE - ROYAN - SAINTES - SAINT GEORGES - SAINT JEAN D'ANGELY - SAINT PIERRE D'OLERON

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sites du département de la Corrèze - 19
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Charente - 19. TULLE - BRIVE
Identifiant interne : Lot n°3 : Sites du département de la Corrèze - 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : TULLE - BRIVE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sites du département des Deux Sèvres - 79
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département des Deux Sèvres - 79. NIORT - MELLE - THOUARS
Identifiant interne : Lot n°4 : Sites du département des Deux Sèvres - 79

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : NIORT - MELLE - THOUARS

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Sites du département de la Vienne - 86
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Vienne - 86. POITIERS FUTUROSCOPE - CHATELLERAULT - MONTMORILLON - Site administratif de SAINT BENOIT
Identifiant interne : Lot n°5 : Sites du département de la Vienne - 86

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : POITIERS FUTUROSCOPE - CHATELLERAULT - MONTMORILLON - Site administratif de SAINT BENOIT

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Sites du département de la Vienne - 87
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Haute Vienne - 87. Site administratif de LIMOGES ESTER - LIMOGES LECLERC - LIMOGES VENTADOUR - SAINT YRIEIX LA PERCHE
Identifiant interne : Lot n°6 : Sites du département de la Haute Vienne - 87

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : Site administratif de LIMOGES ESTER - LIMOGES LECLERC - LIMOGES VENTADOUR - SAINT YRIEIX LA PERCHE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Sites du département de la Dordogne - 24
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Dordogne - 24. PERIGUEUX CHANGE - SAINT ASTIER - SARLAT - TERRASSON
Identifiant interne : Lot n°7 : Sites du département de la Dordogne - 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : PERIGUEUX CHANGE - SAINT ASTIER - SARLAT - TERRASSON

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Sites du département de la Gironde - 33
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département de la Gironde - 33. PRPS PRPT CENON GIDE - VILLENAVE D'ORNON - ARCHIVES DANEY AQUITAINE (BORDEAUX) - BLAYE - LESPARRE - ANDERNOS - SAINT MAGNE DE CASTILLON
Identifiant interne : Lot n°8 : Sites du département de la Gironde - 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : PRPS PRPT CENON GIDE - VILLENAVE D'ORNON - ARCHIVES DANEY AQUITAINE (BORDEAUX) - BLAYE - LESPARRE - ANDERNOS - SAINT MAGNE DE CASTILLON

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Sites du département des Landes - 40
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département des Landes - 40. PARENTIS - DAX - MONT DE MARSAN - SAINT VINCENT DE TYROSSE
Identifiant interne : Lot n°9 : Sites du département des Landes - 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : PARENTIS - DAX - MONT DE MARSAN - SAINT VINCENT DE TYROSSE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Sites du département du Lot et Garonne - 47
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département du Lot et Garonne - 47. MARMANDE - AIGUILLON - AGEN
Identifiant interne : Lot n°10 : Sites du département du Lot et Garonne - 47

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : MARMANDE - AIGUILLON - AGEN

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Sites du département des Pyrénées Atlantiques - 64
Description : Prestations d'entretien des espaces verts des sites de France Travail Nouvelle-Aquitaine. Sites du département des Pyrénées Atlantiques - 64. BOUCAU - SAINT JEAN DE LUZ - MOURENX - BIARRITZ - PAU LYAUTEY - PAU JEAN ZAY+PRPS PRGA
Identifiant interne : Lot n°11 : Sites du département des Pyrénées Atlantiques - 64

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sites : BOUCAU - SAINT JEAN DE LUZ - MOURENX - BIARRITZ - PAU LYAUTEY - PAU JEAN ZAY+PRPS PRGA

5.1.3 Durée estimée

Durée : 44 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement deux fois pour une période d'un an , soit une durée maximale pouvant aller jusqu'au 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des recours suivants : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE 2°) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de France Travail. Un recours peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire.
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 106 941 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BONNIN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BONNIN ENVIRONNEMENT - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5 500 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 : Sites du département de la Charente -16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BONNIN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BONNIN ENVIRONNEMENT - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 11 280 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 : Sites du département de la Charente Maritime - 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CASEM MULTI SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CASEM MULTI SERVICES - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 6 499 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 : Sites du département de la Corrèze - 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE (Niort)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre IDVERDE (NIORT) - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 11 385 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 : Sites du département des Deux-Sèvres - 79
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : L'ART ET LA MATIERE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre L'ART ET LA MATIERE - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 7 886 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5 : Sites du département de la Vienne - 86
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REBEYROL PARCS ET JARDINS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre REBEYROL PARCS ET JARDINS - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 18 202 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 : Sites du département de la Haute Vienne - 87
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : CO TRAITANCE POUR LES ENFANTS DU PAYS DE BELEYME et LA MAIN FORTE
Chef de file du soumissionnaire : POUR LES ENFANTS DU PAYS DE BELEYME
Nom officiel : LA MAIN FORTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CO TRAITANCE POUR LES ENFANTS DU PAYS DE BELEYME et LA MAIN FORTE - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 5 916 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 7 : Sites du département de la Dordogne - 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE (Martillac)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre IDVERDE (MARTILLAC)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 13 387 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 8 : Sites du département de la Gironde - 33
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALTER EV
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ALTER EV - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 8 220 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 9 : Sites du département des Landes - 40
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IDVERDE (agence Lot et Garonne)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre IDVERDE (AGENCE LOT ET GARONNE) - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 3 312 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 10 : Sites du département du Lot et Garonne - 47
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALTER EV
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ALTER EV - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 15 300 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 11 : Sites du département des Pyrénées Atlantiques - 64
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/04/2025
Date de conclusion du marché : 02/05/2025
Organisation qui signe le marché : France Travail Nouvelle-Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : France Travail Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 13000548119424
Adresse postale : 87 rue Nuyens - TSA 20003
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 0556436000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet - CS 21490
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BONNIN ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50989614800020
Adresse postale : 10 B rue Gilles Personne de Roberval
Ville : ROYAN
Code postal : 17200
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CASEM MULTI SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49388797000025
Adresse postale : 175 impasse de la Gare
Ville : DONZENAC
Code postal : 19270
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : IDVERDE (Niort)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33960966100550
Adresse postale : rue chef de baie
Ville : LA ROCHELLE
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : L'ART ET LA MATIERE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42207715600053
Adresse postale : Porte d'Aquitaine - 11 rue de l'Audemont
Ville : FONTAINE LE COMTE
Code postal : 86240
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : REBEYROL PARCS ET JARDINS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41060755000010
Adresse postale : 138 route de Limoges
Ville : LE VIGEN
Code postal : 87110
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : POUR LES ENFANTS DU PAYS DE BELEYME
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39956518300015
Adresse postale : 9 route du bourg
Ville : MONTAGNAC LA CREMPSE
Code postal : 24140
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : IDVERDE (Martillac)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33960966101335
Adresse postale : 8 chemin Clément Laffargue
Ville : MARTILLAC
Code postal : 33650
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ALTER EV
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 53894845600032
Adresse postale : 25 rue de l'Aulouzette - Zone Eurolacq 2
Ville : ARTIX
Code postal : 64170
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : IDVERDE (agence Lot et Garonne)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33960966101517
Adresse postale : 2486 avenue de Bordeaux
Ville : BIAS
Code postal : 47300
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : LA MAIN FORTE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 40848127300055
Adresse postale : 1 rue du Commandant Reynal
Ville : SARLAT
Code postal : 24200
Subdivision pays (NUTS) : Dordogne ( FRI11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d24cebea-e8b7-43f0-b23e-677ecf3fe077 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/07/2025 14:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00454637-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025