Fournitures scolaires et de bureau pour la Ville d'Orvault.

Fournitures scolaires et de bureau pour les groupes scolaires, structures "petite enfance" et services municipaux de la Ville d'Orvault. Livres scolaires, supports pédagogiques et livres non scolaires, destinés aux groupes scolaires et structures "petite enfance" de la ville d'Orvault. Fournitures scolaires destinées aux groupes scolaires de la Ville d'Orvault. Fournitures …

CPV: 39162110 Õppevahendid, 22111000 Kooliraamatud, 30195300 Kirjatahvlid või manused
Täitmise koht:
Fournitures scolaires et de bureau pour la Ville d'Orvault.
Auhindade andmise asutus:
Ville d'Orvault
Auhinna number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orvault
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures scolaires et de bureau pour la Ville d'Orvault.
Description : Fournitures scolaires et de bureau pour les groupes scolaires, structures "petite enfance" et services municipaux de la Ville d'Orvault.
Identifiant de la procédure : 3b824e09-6a8d-4450-ba3b-9e76184119d7
Avis précédent : 4c39a099-54ad-49ec-a1d9-434c551231e6-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : livres scolaires, supports pédagogiques et livres non scolaires.
Description : Livres scolaires, supports pédagogiques et livres non scolaires, destinés aux groupes scolaires et structures "petite enfance" de la ville d'Orvault.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'offre présentant les taux de remise les plus avantageux pour le pouvoir adjudicateur obtiendra la note de 65. Les autres offres seront notées proportionnellement à cette première offre, selon la formule suivante : N = RC X (PM/MR), dans laquelle : N = Note du candidat RC = le Rabais du Candidat jugé PM = nombre de Points Maxi attribués au critère prix MR = le Meilleur Rabais
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tous les critères sont soumis à l'application d'une pondération.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois, à compter de la réception du courrier de rejet, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : fournitures scolaires.
Description : Fournitures scolaires destinées aux groupes scolaires de la Ville d'Orvault.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix de l'offre la moins-disante obtient la note de 40. Les autres offres sont notées proportionnellement à cette première selon la formule suivante : N = PM X(MP/PC), dans laquelle : N = Note du candidat PM = nombre de Points Maxi attribués au critère prix MP = le Meilleur Prix PC = le Prix du Candidat jugé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tous les critères sont soumis à application d'une pondération.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois, à compter de la réception du courrier de rejet, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : fournitures et articles de bureau.
Description : Fournitures et articles de bureau destinés aux services de la Ville d'Orvault.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix de l'offre la moins-disante obtient la note de 40. Les autres offres sont notées proportionnellement à cette première selon la formule suivante : N = PM X(MP/PC), dans laquelle : N = Note du candidat PM = nombre de Points Maxi attribués au critère prix MP = le Meilleur Prix PC = le Prix du Candidat jugé
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Tous les critères sont soumis à application d'une pondération.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois, à compter de la réception du courrier de rejet, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 160 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIE PICHON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1070060_1072127
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500301
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIE PICHON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1070060_1072128
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500302
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE / SAS LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1070060_1072129
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202500303
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Orvault
Numéro d’enregistrement : 21440114300018
Adresse postale : 9 RUE MARCEL DENIAU
Ville : ORVAULT
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-orvault.fr
Téléphone : +33 251783143
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : NANTES cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PAPETERIE PICHON SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 40149482800031
Ville : VEAUCHE
Code postal : 42340
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LACOSTE DACTYL BUREAU ET ECOLE / SAS LACOSTE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 44455346500014
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ca574cf5-1c1a-4122-8267-8b1acff9a3a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00293758-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025