Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres

Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres 2025-2029

CPV: 14400000 Sool ja puhas naatriumkloriid
Tähtaeg:
okt. 6, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres
Auhindade andmise asutus:
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Auhinna number:
DR_2025_013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres
Description : Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres
Identifiant de la procédure : 571e47cc-1f3f-4f59-af09-dd6b9666e9c7
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14400000 Sel et chlorure de sodium pur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres 2025-2029
Description : Fourniture et livraison de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres 2025-2029
Identifiant interne : DR_2025_013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14400000 Sel et chlorure de sodium pur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics-departement.deux-sevres.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Numéro d’enregistrement : 22790001600352
Adresse postale : Mail Lucie Aubrac
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : Marches-publics@deux-sevres.fr
Téléphone : 0549067902
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00029
Adresse postale : 15 rue Blossac ? CS 80541
Ville : POITIERS cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 178 600 045 00029
Adresse postale : 15 rue Blossac ? CS 80541
Ville : POITIERS cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 29157c79-24a1-474e-bbc7-9f815ef9c64e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 10:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00583317-2025
Numéro de publication au JO S : 171/2025
Date de publication : 08/09/2025