Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale

Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 20 lots Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: …

CPV: 15100000 Loomsed tooted, liha ja lihatooted, 15500000 Piimatooted, 15893000 Kuivained
Tähtaeg:
sept. 15, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Auhindade andmise asutus:
Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Auhinna number:
25A0276

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale 20 lots
Identifiant de la procédure : 100dff75-4534-4216-89c4-e6ba7c4ce37f
Identifiant interne : 25A0276
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes Région Auvergne Rhône- Alpes
Ville : Région Auvergne Rhône- Alpes
Code postal : Région Auvergne Rhône- Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Région Auvergne Rhône- Alpes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 550 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.2Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Epicerie Bio - Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Isère (38) Montant maximum: 610 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.44Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Epicerie Bio - Rhône (69)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Rhône (69) Montant maximum: 192 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 768 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rhône (69) Rhône (69) Rhône (69)
Ville : Rhône (69)
Code postal : Rhône (69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rhône (69)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Epicerie Bio - Loire (42)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Loire (42) Montant maximum: 60 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 240 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Loire (42) Loire (42) Loire (42)
Ville : Loire (42)
Code postal : Loire (42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire (42)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Epicerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26) Montant maximum: 63 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 252 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale- Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Montant maximum: 550 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.2Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Ville : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Code postal : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Epicerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : 50
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 495 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 1.98Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Crèmerie Bio - Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Crèmerie Bio - Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Isère (38) Montant maximum: 525 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 2.1Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Crèmerie Bio - Rhône (69)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Rhône (69) Montant maximum: 280 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 1.12Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rhône (69) Rhône (69) Rhône (69)
Ville : Rhône (69)
Code postal : Rhône (69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rhône (69)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Crèmerie Bio - Loire (42)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Loire (42) Montant maximum: 41 500Euros HT pour la durée initiale du marché soit 166 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Loire (42) Loire (42) Loire (42)
Ville : Loire (42)
Code postal : Loire (42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire (42)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Crèmerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio - Ardèche, Drôme (07-26) Montant maximum: 85 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 340 000Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276011

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Crèmerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Crèmerie Bio- Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Montant maximum: 437 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 1.748Md'Euros pour la durée totale maximum de l'accord cadre, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques-la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viandes fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 330 000Euros HT annuel soit 1 320 000EurosHT pour la durée totale du marché L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viandes fraiches Bio- Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes fraiches Bio- Isère (38) Montant maximum: 1 175 000Euros HT pour la durée initiale du marché soit 4 700 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276014

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Volailles fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Volailles fraiches Bio- Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Montant maximum: 105 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 420 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276015

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74) Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Ville : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Code postal : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain, Savoie, Haute- Savoie (01-73-74)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Volailles fraiches Bio- Isère (38)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Volailles fraiches Bio- Isère (38) Montant maximum: 380 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 1 520 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276016

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Isère (38) Isère (38) Isère (38)
Ville : Isère (38)
Code postal : Isère (38)
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère (38)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Viandes et volailles fraiches Bio- Ardèche, Drôme (07-26)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et volailles fraiches Bio- Ardèche, Drôme (07-26) Montant maximum: 62 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 248 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276017

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26) Ardèche, Drôme (07-26)
Ville : Ardèche, Drôme (07-26)
Code postal : Ardèche, Drôme (07-26)
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ardèche, Drôme (07-26)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Viandes et volailles fraiches Bio- Loire (42)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et volailles fraiches Bio- Loire (42) Montant maximum: 30 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 120 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276018

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Loire (42) Loire (42) Loire (42)
Ville : Loire (42)
Code postal : Loire (42)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire (42)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Viandes et volailles fraiches Bio- Rhône (69)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et volailles fraiches Bio- Rhône (69) Montant maximum: 70 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 280 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276019

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rhône (69) Rhône (69) Rhône (69)
Ville : Rhône (69)
Code postal : Rhône (69)
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Rhône (69)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Viandes et Volailles fraiches Bio Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Description : Fourniture et livraison de produits bio pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale-Viandes et Volailles fraiches Bio Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Montant maximum: 110 000EurosHT pour la durée initiale du marché soit 440 000Euros pour la durée totale du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois.
Identifiant interne : 25A0276020

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options :
Description des options : Le marché est reconductible trois fois 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63) Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Ville : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Code postal : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier, Cantal, Haute- Loire, Puy-de-Dôme (03-15-43-63)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Organisation qui traite les offres : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil régional Auvergne rhône- Alpes DACHA - Direction des achats- centrale d'achat régionale
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 Cours Charlemagne - CS 20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0426733721
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a1212538-2bfe-481f-b0c3-3ba4ac969d30 - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2025 12:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00472269-2025
Numéro de publication au JO S : 136/2025
Date de publication : 18/07/2025