Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché en groupement de commandes a pour objectif de mutualiser la fourniture et la livraison d'articles de signalisation verticale en vue de rationaliser le …

CPV: 34992200 Liiklusmärgid
Täitmise koht:
Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée
Auhindade andmise asutus:
Sète agglopôle Méditerranée
Auhinna number:
25AC009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Balaruc-Le-Vieux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Marseillan
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Poussan
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Villeveyrac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Vic-la-Gardiole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Bouzigues
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de GIGEAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de LOUPIAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de MIREVAL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de MONTBAZIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Balaruc les bains
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Mèze
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché en groupement de commandes a pour objectif de mutualiser la fourniture et la livraison d'articles de signalisation verticale en vue de rationaliser le coût de gestion et d'améliorer l'efficacité économique des achats. Il définit les spécifications générales des matériaux et produits, et les conditions de fournitures, de transport, de livraison La signalisation verticale comprend principalement : - Les panneaux et supports (mâts) pour la signalisation de police, - Les panneaux et supports (mâts de signalisation, - Les panneaux et supports (mâts) de signalisation temporaire, - La signalisation balisage en plastique, - La fourniture de plaques de rues, Le montant maximum annuel est de 357 000 euro(s) HT/ an soit 1 428 000 euro(s) Ht sur 4 ans
Identifiant de la procédure : 7e216054-58ae-42a9-80af-cbf11d07eb66
Identifiant interne : 25AC009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Le présent accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et peut être reconduit 3 fois tacitement, par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel total des prestations est de 357 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché en groupement de commandes a pour objectif de mutualiser la fourniture et la livraison d'articles de signalisation verticale en vue de rationaliser le coût de gestion et d'améliorer l'efficacité économique des achats. Il définit les spécifications générales des matériaux et produits, et les conditions de fournitures, de transport, de livraison La signalisation verticale comprend principalement : - Les panneaux et supports (mâts) pour la signalisation de police, - Les panneaux et supports (mâts de signalisation, - Les panneaux et supports (mâts) de signalisation temporaire, - La signalisation balisage en plastique, - La fourniture de plaques de rues, Le montant maximum annuel est de 357 000 euro(s) HT/ an soit 1 428 000 euro(s) Ht sur 4 ans
Identifiant interne : F-PF-1588181

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés sur chaque bon de commande. Ils ne pourront dépasser les délais plafonds suivants : - 7 jours ouvrés pour la fourniture de signalisation de police et la signalisation temporaire, - 3 jours ouvrés pour la fourniture de signalisation de police en urgence jusqu'à 10 panneaux maximum, - 1 mois pour la fourniture de panneaux directionnels et spéciaux, - 1 mois pour la fourniture de plaques et numéros de rue en aluminium, - 2 mois pour la fourniture de plaques et numéros de rue émaillés. Le prestataire pourra définir des délais plus courts sur l'acte d'engagement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 83589-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 428 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 428 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIGNAUX GIROD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 428 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25ac0009
Titre : Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 90B7D5CD-AE27-C088-FD01DE2A176947D9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 48502
Adresse postale : 4, avenue d'Aigues
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Directeur le
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Adresse internet : http://www.agglopole.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 90B7D602-D525-4E94-FE04A1BC3BA3C288
Adresse postale : Sète agglopôle Méditerranée 4 Avenue d'Aigues, null
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de Balaruc-Le-Vieux
Numéro d’enregistrement : 90B7D615-B71D-1929-B9CB75F276291BA2
Adresse postale : Ville de Balaruc-Le-Vieux 17 Place de la Mairie, null
Ville : Balaruc-Le-Vieux
Code postal : 34540
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Mairie de Sète
Numéro d’enregistrement : 90B7D626-A1E3-53B1-ABEA9C292A9E627D
Adresse postale : Ville de Sète null Rue Paul Valéry, null
Ville : Sete
Code postal : 34206
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ville de Marseillan
Numéro d’enregistrement : 90B7D63B-B177-FAC2-FC2E5A50C747D96C
Adresse postale : Mairie de Marseillan 1 rue du Général de Gaulle, null
Ville : Marseillan
Code postal : 34340
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Ville de Poussan
Numéro d’enregistrement : 90B7D66A-B01F-63BE-0376ADB7FC276731
Adresse postale : Mairie de Poussan 1 place de la Mairie, null
Ville : Poussan
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Mairie de Villeveyrac
Numéro d’enregistrement : 90B7D68E-C586-7018-39310B6DEABF95C6
Adresse postale : Mairie de Villeveyrac 4 Route de Poussan, null
Ville : Villeveyrac
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Mairie de Vic-la-Gardiole
Numéro d’enregistrement : 90B7D6A1-99F3-93F1-938B7F174CBA94CA
Adresse postale : Mairie de Vic-La-Gardiole null rue de la Mairie, null
Ville : Vic La Gardiole
Code postal : 34116
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Mairie de Bouzigues
Numéro d’enregistrement : 90B7D6B2-C8B8-07BF-DB515C72FF728CAF
Adresse postale : Mairie de Bouzigues 33 Rue de la république, null
Ville : Bouzigues
Code postal : 34140
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Télécopieur : 0467464765
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011

Nom officiel : Mairie de GIGEAN
Numéro d’enregistrement : 90B7D6CE-0591-C8CD-C8F5498A1F93477C
Adresse postale : Ville de Gigean null 1 Rue Hôtel de ville, null
Ville : Gigean
Code postal : 34770
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Mairie de LOUPIAN
Numéro d’enregistrement : 90B7D6DF-A154-CCC4-9EA52627D2E6BE7B
Adresse postale : Mairie de L0upian null Place Charles de Gaulle, null
Ville : Loupian
Code postal : 34140
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013

Nom officiel : Mairie de MIREVAL
Numéro d’enregistrement : 90B7D6F5-E2D5-5A1D-F86B3515E77367D9
Adresse postale : Mireval null 7 Place louis Aragon, null
Ville : Mireval
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014

Nom officiel : Mairie de MONTBAZIN
Numéro d’enregistrement : 90B7D71B-0260-1004-25DE677FFA47AA1D
Adresse postale : Mairie de Montbazin null Place de la Mairie, null
Ville : Montbazin
Code postal : 34560
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015

Nom officiel : Mairie de Balaruc les bains
Numéro d’enregistrement : 90B7D769-D1DE-214E-90BC18E52BB5E667
Adresse postale : Ville de Balaruc les bains null Avenue de Montpellier, null
Ville : Balaruc Les Bains
Code postal : 34540
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0016

Nom officiel : Mairie de Mèze
Numéro d’enregistrement : 90B7D77A-B9FF-CBE1-67F03E05BC0928B6
Adresse postale : Mairie de Meze null Place Aristide Briand, null
Ville : Meze
Code postal : 34140
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 046464741
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0017

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 90B7D78C-9FED-FE47-8D8047C59B733CAD
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0018

Nom officiel : SIGNAUX GIROD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1588181-1-0-1
Adresse postale : 881 Rte Des Fontaines
Ville : Bellefontaine
Code postal : 39400
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : sg015.ao@signauxgirod.com
Téléphone : 0384346100
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c67c00a9-d919-4349-b47c-3357a933d909 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 12:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00537322-2025
Numéro de publication au JO S : 156/2025
Date de publication : 18/08/2025