Fourniture de vêtements de travail (LOT 1) et de protection des pieds (LOT 3)

Relance lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail et protection des pieds suite à déclaration sans suite en date du 8/10/2024 : Lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail Lot n° 3 : fourniture de protection des pieds Fourniture de vêtements de travail Fourniture de protection …

CPV: 18130000 Eriotstarbelised töörõivad, 18830000 Kaitsejalatsid
Täitmise koht:
Fourniture de vêtements de travail (LOT 1) et de protection des pieds (LOT 3)
Auhindade andmise asutus:
Conseil Départemental du Calvados (14)
Auhinna number:
01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Calvados (14)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vêtements de travail (LOT 1) et de protection des pieds (LOT 3)
Description : Relance lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail et protection des pieds suite à déclaration sans suite en date du 8/10/2024 : Lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail Lot n° 3 : fourniture de protection des pieds
Identifiant de la procédure : edaf81aa-2cd1-469b-a5cb-8af1408dd488
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Relance lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail et protection des pieds divisé en 2 lots (lot n° 1 : vêtements de travail et lot n° 3 : protection des pieds) suite à déclaration sans suite en date du 8/10/2024

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de vêtements de travail
Description : Fourniture de vêtements de travail
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 620 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix global
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du montant total TTC du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental du Calvados (14)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de protection des pieds
Description : Fourniture de protection des pieds
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 280 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix global
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du montant total TTC du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Ce critère sera apprécié sur la base du mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental du Calvados (14)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HABI PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : HABI PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 620 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-571
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 763126-2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental du Calvados (14)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HABI PRO
Offre :
Identifiant de l’offre : HABI PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 280 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-572
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 763126-2024
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental du Calvados (14)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d’enregistrement : 22140118500014
Adresse postale : 23/25 boulevard Bertrand
Ville : Caen Cedex 1
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : laetitia.barbet@calvados.fr
Téléphone : +33 231571249
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.calvados.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : HABI PRO
Numéro d’enregistrement : 432 795 862 00049
Ville : FLEURY SUR ORNE
Code postal : 14123
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@habipro.fr
Téléphone : +33 231861313
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17114005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur Leduc
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : +33 231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e9497ae4-7486-45f1-a5a7-548f372ea7cf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/06/2025 15:11 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00379237-2025
Numéro de publication au JO S : 111/2025
Date de publication : 12/06/2025