Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe

Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe Montant estimatif annuel : 500 000 € HT Maximum financier sur 4 ans : 6 000 000 € HT Montant estimatif annuel : 62 000 € HT Maximum financier sur 4 ans : …

CPV: 15612500 Pagaritooted, 15811100 Leib
Tähtaeg:
nov. 24, 2025, 6 p.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe
Auhindade andmise asutus:
Economat des armées
Auhinna number:
2025-0646

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe
Description : Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe
Identifiant de la procédure : c5ac68ab-10e1-40b0-aeb1-1607d94aec80
Identifiant interne : 2025-0646
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 744 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits de boulangerie et viennoiserie cuits zone géographique 1
Description : Montant estimatif annuel : 500 000 € HT Maximum financier sur 4 ans : 6 000 000 € HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Options :
Description des options : Des options sont prévues : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits de boulangerie cuits zone géographique 2
Description : Montant estimatif annuel : 62 000 € HT Maximum financier sur 4 ans : 744 000 € HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Options :
Description des options : Des options sont prévues : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie cuits au profit des clients de l’EdA implantés en Guadeloupe

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 RUE DELIZY
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat CAO
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : 93558 Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bd9d9b1d-16e1-462a-a1d8-72ff9686e912 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 15:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00706908-2025
Numéro de publication au JO S : 206/2025
Date de publication : 27/10/2025