Fourniture de kits de bandage de roue pour les tramways CITADIS de la CTS

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de kits de bandage de roue pour les tramways CITADIS de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS). Le présent accord-cadre est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bon de commande. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de …

CPV: 34630000 Raudteevedurite või trammivedurite või veeremi osad; raudtee liikluskorraldusseadmed, 34631000 Vedurite ja veeremi osad
Täitmise koht:
Fourniture de kits de bandage de roue pour les tramways CITADIS de la CTS
Auhindade andmise asutus:
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Auhinna number:
2023-M846

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de kits de bandage de roue pour les tramways CITADIS de la CTS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de kits de bandage de roue pour les tramways CITADIS de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
Identifiant de la procédure : 9457fa02-0845-4918-9625-4562441d2b6e
Avis précédent : 466472-2023
Identifiant interne : 2023-M846
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de kits de bandage de roue pour les tramways CITADIS de la CTS
Description : Le présent accord-cadre est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bon de commande. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées à l’article L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 72 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUTEHOFFNUNGSHUTTE RADSATZ GmbH
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre GHH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-M846
Date de conclusion du marché : 05/11/2023

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement : 56850068000018
Adresse postale : 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre BUGNET
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone : 0388777227
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement : 56850068000018
Adresse postale : Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : +33 383908500
Télécopieur : +33 383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GUTEHOFFNUNGSHUTTE RADSATZ GmbH
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : DE811652483
Adresse postale : artenstrasse 40
Ville : Oberhausen
Code postal : 46145
Subdivision pays (NUTS) : Oberhausen, Kreisfreie Stadt ( DEA17 )
Pays : Allemagne
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d303adc6-5baf-41ee-b0a8-8723c7b18a5e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 13:44 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00444905-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025