Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE

Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse

CPV: 24111500 Meditsiinilised gaasid
Tähtaeg:
juuli 18, 2025, 1 p.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE
Auhindade andmise asutus:
Resah
Auhinna number:
2025-R068-001-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Resah
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE
Description : Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE
Identifiant de la procédure : e4c1f0e5-ceb7-4557-aeb3-a1bd0a065e20
Identifiant interne : 2025-R068-001-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les lieux d'exécutions sont précisés dans le dossier de consultationl,es durées et modalités de reconductions également

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 216 320 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 865 280 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse
Description : Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse
Identifiant interne : 2025-R068-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 865 280 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 865 280 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative(PSEF). Les candidats sont libres de la proposer ou non. Elles n'est pas prise en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Le critère qualité et sa pondération sont décrits décrits dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 13:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée d'exécution des prestations est de cinq (5) ans. Cette longue durée est justifiée par la nécessité de pouvoir trouver le meilleur équilibre économique entre les investissements des opérateurs économiques, nécessitant un amortissement important et les capacités budgétaires des établissements, ainsi que pour améliorer la convergence des dates de marchés pour des établissements ayant différents sites et/ou issus d'un même GHT.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de PAris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Resah -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Resah -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de PAris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Resah
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 rue de Charonne
Ville : Paris
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fluides-medicaux@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de PAris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e7a5ac30-d77d-4530-9503-0aaa95872787 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/06/2025 16:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00383019-2025
Numéro de publication au JO S : 112/2025
Date de publication : 13/06/2025