Entretien des espaces verts et paysagers

Entretien des espaces verts et paysagers Entretien des espaces verts et paysagers

CPV: 77310000 Haljasalade istutus- ja hooldusteenused, 77314000 Maa-alade hooldusteenused
Täitmise koht:
Entretien des espaces verts et paysagers
Auhindade andmise asutus:
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Auhinna number:
GC25.04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Boussois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Cerfontaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Cousolre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des espaces verts et paysagers
Description : Entretien des espaces verts et paysagers
Identifiant de la procédure : 98f75092-656d-43e8-b119-7969af5ecd3c
Avis précédent : 924110e7-8fcc-422e-98e9-07bc7686ae18-01
Identifiant interne : GC25.04
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la CAMVS
Ville : Maubeuge
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 182 500 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des espaces verts et paysagers
Description : Entretien des espaces verts et paysagers
Identifiant interne : GC25.04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la CAMVS
Ville : Maubeuge
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 34 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - La CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes. - La commune de Boussois. - La commune de Cerfontaine. - La commune de Cousolre. Une visite sur site est préconisée (recommandée mais non obligatoire). Les conditions de visites sont les suivantes : Prendre contact avec Gaelle KANIA - gaelle.kania@amvs.fr L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 26/05/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Montant maximum annuel de 430 000 Euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix est défini au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Valeur technique est défini au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 182 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 182 500 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Decovert Environnement
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Decovert Environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GC25.04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/06/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Organisation qui signe le marché : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Numéro d’enregistrement : 20004339600015
Adresse postale : 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Ville : Maubeuge cedex
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@amvs.fr
Téléphone : 0327530100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Commune de Boussois
Numéro d’enregistrement : 21590104200014
Adresse postale : Mairie grand place
Ville : Boussois
Code postal : 59168
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@boussois.fr
Téléphone : 0327689348
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de Cerfontaine
Numéro d’enregistrement : 21590142200018
Adresse postale : Route nationale
Ville : Cerfontaine
Code postal : 59680
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.cerfontaine@wanadoo.fr
Téléphone : 0327654476
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Commune de Cousolre
Numéro d’enregistrement : 21590157000014
Adresse postale : Place du Général De Gaulle
Ville : Cousolre
Code postal : 59149
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie.cousolre@wanadoo.fr
Téléphone : 0327632040
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Decovert Environnement
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81415662600024
Adresse postale : 46 rue des chasseurs à pied
Ville : La Longueville
Code postal : 59570
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@decovert-environnement.fr
Téléphone : 0327621576
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 95dc9d6e-9249-4e18-b95d-7e6666d2848f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2025 14:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00522987-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025