ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

MARCHE DE SERVICES CONCERNANT L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS PAR SECTEUR DE VILLE AINSI QUE L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRAIN SYNTHETIQUE, TERRAIN D'HERBE ET SA PERIPHERIE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE, ABORDS DU COMPLEXE SPORTIF ET CIMETIERE (TONTES MASSIFS HAIES DEBROUSSAILLAGE PRESTATIONS DE FAUCHAGE BIOCONTROLE) ENTRETIEN DES ESPACES …

CPV: 77310000 Haljasalade istutus- ja hooldusteenused, 77314000 Maa-alade hooldusteenused
Täitmise koht:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Auhindade andmise asutus:
Commune de Douchy-les-Mines
Auhinna number:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Douchy-les-Mines
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Description : MARCHE DE SERVICES CONCERNANT L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS PAR SECTEUR DE VILLE AINSI QUE L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRAIN SYNTHETIQUE, TERRAIN D'HERBE ET SA PERIPHERIE
Identifiant de la procédure : 12087cb4-e64f-48ae-82f4-b33d69ba786e
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : APPEL D'OFFRES OUVERT - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS PAR SECTEUR DE VILLE
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE, ABORDS DU COMPLEXE SPORTIF ET CIMETIERE (TONTES MASSIFS HAIES DEBROUSSAILLAGE PRESTATIONS DE FAUCHAGE BIOCONTROLE)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX SELON DQE ANNUEL
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE APPRECIEE AU REGARD DES ELEMENTS DU CRT
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : SE REFERER AU RC ET CCATP
Organisation qui signe le marché : Commune de Douchy-les-Mines

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRAIN DE FOOTBALL
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRAIN SYNTHETIQUE ET TERRAIN D'HERBE ET SA PERIPHERIE
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : PRIX SELON DQE ANNUEL
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE APPRECIEE AU REGARD D'UN CRT
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : SE REFERER AU RC ET CCATP
Organisation qui signe le marché : Commune de Douchy-les-Mines

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 140 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 140 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL EUROVERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/08/2025
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 62bc6954-36d7-435d-a7fe-857596a7245b-01
Organisation qui signe le marché : Commune de Douchy-les-Mines

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS PINSON NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-0002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/08/2025
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 62bc6954-36d7-435d-a7fe-857596a7245b-01
Organisation qui signe le marché : Commune de Douchy-les-Mines

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Douchy-les-Mines
Numéro d’enregistrement : 21590179400010
Adresse postale : Place Paul Eluard
Ville : Douchy-les-Mines
Code postal : 59282
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Mr Michel VENIAT
Téléphone : 0327222231
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-demat.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-demat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EURL EUROVERT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 42251623700019
Adresse postale : 94 Chemin de Noyelles
Ville : DOUCHY-LES-MINES
Code postal : 59282
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : eurleurovert@hotmail.fr
Téléphone : +33 665530943
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS PINSON NORD
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 48773037600059
Adresse postale : Agence de Fretin 182 rue Georges Brassens
Ville : FRETIN
Code postal : 59273
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : be.pinsonnord@pinson-paysage.com
Téléphone : +33 321754120
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ce31c4ea-ed75-4061-9208-a00b60a5b3ef - 03
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/08/2025 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00527413-2025
Numéro de publication au JO S : 153/2025
Date de publication : 12/08/2025