Construction d'une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac

Construction d'une Maison d'Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac Terrassement-VRD Gros oeuvre Traitement anti-termites Etanchéité Charpente couverture deck bardage pergola Plomberie Assainissement Menuiseries extérieures Électricité courant fort-faible Climatisation Carrelage-Faïence Sol souple Plâtrerie Peinture Menuiserie bois Jeux enfants-Patio Paysagiste Mobilier intérieur Photovoltaïque Cuisiniste

CPV: 45210000 Hoonete ehitustööd, 45112500 Pinnase eemaldustööd, 45223220 Toorehitiste ehitustööd, 90922000 Kahjuritõrje teenused, 45261420 Hüdroisolatsioonitööd, 45261000 Katusekonstruktsioonide ja -katete püstitus- ja seonduvad tööd, 45330000 Torustikupaigaldus- ja sanitaartehnilised tööd, 45232410 Kanalisatsioonitööd, 45421000 Tisleritööd, 45311000 Elektrijuhtmete ja -seadmete paigaldustööd, 42512000 Kliimaseadmed, 45431000 Plaatimistööd, 45430000 Põranda- ja seinakattetööd, 45410000 Krohvimistööd, 45442110 Hoonete värvimistööd, 37535200 Mänguväljakute tarvikud, 45112700 Maastikukujundustööd, 39150000 Mitmesugune mööbel ja sisseseade, 09331200 Fotogalvaanilised päikesemoodulid, 45421151 Valmisköökide paigaldamine
Tähtaeg:
nov. 10, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Construction d'une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac
Auhindade andmise asutus:
Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Auhinna number:
25MF21

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'une Maison d’Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac
Description : Construction d'une Maison d'Assistante Maternelle (MAM) et de 3 logements à Grand Cul de Sac
Identifiant de la procédure : d69726a9-359d-493e-9c45-804f61151396
Identifiant interne : 25MF21
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier de Grand Cul de Sac
Ville : SAINT-BARTHELEMY
Code postal : 97133
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement-VRD
Description : Terrassement-VRD
Identifiant interne : 25MF21LT01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre
Identifiant interne : 25MF21LT02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Traitement anti-termites
Description : Traitement anti-termites
Identifiant interne : 25MF21LT03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 25MF21LT04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Charpente couverture deck bardage pergola
Description : Charpente couverture deck bardage pergola
Identifiant interne : 25MF21LT05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : 25MF21LT06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Assainissement
Description : Assainissement
Identifiant interne : 25MF21LT07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 25MF21LT08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité courant fort-faible
Description : Électricité courant fort-faible
Identifiant interne : 25MF21LT09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Climatisation
Description : Climatisation
Identifiant interne : 25MF21LT10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42512000 Installations de climatisation

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Carrelage-Faïence
Description : Carrelage-Faïence
Identifiant interne : 25MF21LT11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Sol souple
Description : Sol souple
Identifiant interne : 25MF21LT12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Plâtrerie
Description : Plâtrerie
Identifiant interne : 25MF21LT13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 25MF21LT14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Menuiserie bois
Description : Menuiserie bois
Identifiant interne : 25MF21LT15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Jeux enfants-Patio
Description : Jeux enfants-Patio
Identifiant interne : 25MF21LT16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Paysagiste
Description : Paysagiste
Identifiant interne : 25MF21LT17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Mobilier intérieur
Description : Mobilier intérieur
Identifiant interne : 25MF21LT18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39150000 Mobilier et équipements divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Photovoltaïque
Description : Photovoltaïque
Identifiant interne : 25MF21LT19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Cuisiniste
Description : Cuisiniste
Identifiant interne : 25MF21LT20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Mention des références travaux sur une période de 3 ans. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Apprécié au vu des informations suivantes : La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : Formule inversement proportionnelle, soit : Note= (montant HT le moins élevé)/(montant HT proposé pour cette offre)* 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Apprécié au vu des informations suivantes : - Moyens humains et matériels déployés sur l'opération (10 points) - Méthodologie détaillée – mode opératoire (20 points) - Mesures spécifiques liées à la sécurité, la qualité des travaux et à la démarche environnementale de l'entreprise (5 points) - Planning détaillé et cohérence (5 points) - Détail des fournitures prévues (10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 -04:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Collectivité de Saint Barthélemy (977)
Numéro d’enregistrement : 21971123100072
Adresse postale : La Pointe - Gustavia BP 113
Ville : Saint Barthélemy
Code postal : 97133
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : nelly.magras@comstbarth.fr
Téléphone : +33 590298040
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.comstbarth.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Saint-Barthélemy
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : 6 rue Victor Hughes
Ville : BASSE-TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814538
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ece0f253-323a-49ae-a014-02dc093907e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2025 15:20 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00643956-2025
Numéro de publication au JO S : 189/2025
Date de publication : 02/10/2025