Collecte et traitement des déchets dangereux en déchèteries

Collecte et traitement des déchets dangereux en déchèteries Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors champ Eco-DDS Fourniture de contenants. Fourniture de la signalétique spécifique liée aux DDS. Collecte des DDS et transport selon la réglementation en vigueur. Traitement dans un exutoire agréé. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée …

CPV: 90520000 Radioaktiivsete, toksiliste, meditsiini- ja ohtlike jäätmete teenused, 34928480 Jäätme- ja prügikonteinerid ning -kastid, 34144511 Prügikogumissõidukid
Täitmise koht:
Collecte et traitement des déchets dangereux en déchèteries
Auhindade andmise asutus:
Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Auhinna number:
ROD2025-02.01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte et traitement des déchets dangereux en déchèteries
Description : Collecte et traitement des déchets dangereux en déchèteries
Identifiant de la procédure : 2ed92620-78af-41ef-868d-c50c64605327
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors champ Eco-DDS
Description : Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors champ Eco-DDS Fourniture de contenants. Fourniture de la signalétique spécifique liée aux DDS. Collecte des DDS et transport selon la réglementation en vigueur. Traitement dans un exutoire agréé. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée initiale de 24 mois et une reconduction tacite de 24 mois. Le montant maximum de la période initiale est de 130 000 € HT et pour la reconduction de 130 000 € HT.
Identifiant interne : ROD2025-02.01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Options :
Description des options : Option facultative Conseiller sécurité TMD. Dans le cadre de la réglementation en vigueur, de l'arrêté « TMD » et de l'ADR, le(s) titulaire(s) proposera à la collectivité l'accompagnement d'un conseiller sécurité pour le transport des matières dangereuses. Son rôle au sein de la collectivité sera : de s'assurer de la conformité réglementaire - d’évaluer les risques - de former et sensibiliser les agents de la collectivité - de créer des documents en lien avec le responsable désigné par la collectivité (Fiche procédure, conduite à tenir, traçabilité, etc…) - de réaliser des inspections et audits - d’assurer une veille réglementaire - l’assistance et la gestion des urgences Le conseiller sécurité devra posséder son Certificat issu du Ministère de la Transition Ecologique, de l'Energie, du Climat et de la Prévention des Risques.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Amiante liée
Description : Amiante liée. Fourniture de contenants. Fourniture de la signalétique spécifique liée à l'amiante liée. Collecte de l'amiante et transport selon la réglementation en vigueur. Traitement dans un exutoire agréé. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée initiale de 24 mois et une reconduction tacite de 24 mois. Le montant maximum de la période initiale est de 50 000 € HT et pour la reconduction de 50 000 € HT.
Identifiant interne : ROD2025-02.02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Options :
Description des options : Option facultative Conseiller sécurité TMD. Dans le cadre de la réglementation en vigueur, de l'arrêté « TMD » et de l'ADR, le(s) titulaire(s) proposera à la collectivité l'accompagnement d'un conseiller sécurité pour le transport des matières dangereuses. Son rôle au sein de la collectivité sera : de s'assurer de la conformité réglementaire - d’évaluer les risques - de former et sensibiliser les agents de la collectivité - de créer des documents en lien avec le responsable désigné par la collectivité (Fiche procédure, conduite à tenir, traçabilité, etc…) - de réaliser des inspections et audits - d’assurer une veille réglementaire - l’assistance et la gestion des urgences Le conseiller sécurité devra posséder son Certificat issu du Ministère de la Transition Ecologique, de l'Energie, du Climat et de la Prévention des Risques. Option facultative Prestation de réception, collecte. Dans le cadre de la réglementation en vigueur, le(s) titulaire(s) proposera à la collectivité, une offre de prestation de réception et collecte de l'amiante liée. La prestation comprendra : la mise à disposition d'agent(s) du titulaire le 1er mardi de chaque mois, en demie journée à la déchèterie de La Brée les Bains et Le Château d'Oléron - la fourniture d'EPI réglementaire en lien à l'amiante liée - la réception des usagers pour la collecte de l'amiante liée ainsi que la traçabilité - le conditionnement des dépôts des usagers dans les contenants du titulaire.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Emballages Vides Souillés (EVS)
Description : Emballages Vides Souillés (EVS). Fourniture de bennes. Fourniture de la signalétique spécifique liée aux EVS. Collecte des emballages vides souillés et transport selon la réglementation en vigueur. Traitement dans un exutoire agréé. Accord-cadre à bons de commande monoattributaire pour une durée initiale de 24 mois et une reconduction tacite de 24 mois. Le montant maximum de la période initiale est de 100 000 € HT et pour la reconduction de 100 000 € HT.
Identifiant interne : ROD2025-02.03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Option facultative Conseiller sécurité TMD. Dans le cadre de la réglementation en vigueur, de l'arrêté « TMD » et de l'ADR, le(s) titulaire(s) proposera à la collectivité l'accompagnement d'un conseiller sécurité pour le transport des matières dangereuses. Son rôle au sein de la collectivité sera : de s'assurer de la conformité réglementaire - d’évaluer les risques - de former et sensibiliser les agents de la collectivité - de créer des documents en lien avec le responsable désigné par la collectivité (Fiche procédure, conduite à tenir, traçabilité, etc…) - de réaliser des inspections et audits - d’assurer une veille réglementaire - l’assistance et la gestion des urgences Le conseiller sécurité devra posséder son Certificat issu du Ministère de la Transition Ecologique, de l'Energie, du Climat et de la Prévention des Risques.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Voir règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Informations auprès du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 560 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 260 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ROD2025-02.01
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ROD2025-02.02
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ROD2025-02.03
Date de conclusion du marché : 05/08/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes de l'Île d'Oléron (17)
Numéro d’enregistrement : 24170062400026
Adresse postale : 59 route des Allées
Ville : SAINT-PIERRE D'OLÉRON
Code postal : 17310
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : service-marches@cdc-oleron.fr
Téléphone : +33 546472468
Télécopieur : +33 546471288
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cdc-oleron.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac CS 80541
Ville : POITIERS CEDEX
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juram.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 79020892000039
Adresse postale : ZI Saint Florent rue du Sud
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : ose-niort.clients@ortec.fr
Téléphone : +33 549796444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 941051db-97f6-4d1b-9261-c7da657cf47d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 09:24 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00517832-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025