AOO_LOCATION, ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL DE DECORATION ET DE SIGNALETIQUE POUR LA MAIRIE DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS - 2 LOTS

AOO_LOCATION, ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL DE DECORATION ET DE SIGNALETIQUE POUR LA MAIRIE DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS - 2 LOTS Location, livraison et installation de matériel de décoration et de signalétique Achat, livraison et installation de matériel de décoration et de signalétique

CPV: 39151000 Mitmesugune mööbel, 39298900 Mitmesugused kaunistused, 39100000 Mööbel
Tähtaeg:
okt. 6, 2025, 4 p.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
AOO_LOCATION, ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL DE DECORATION ET DE SIGNALETIQUE POUR LA MAIRIE DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS - 2 LOTS
Auhindade andmise asutus:
Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Auhinna number:
25_2773

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AOO_LOCATION, ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL DE DECORATION ET DE SIGNALETIQUE POUR LA MAIRIE DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS - 2 LOTS
Description : AOO_LOCATION, ACHAT, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL DE DECORATION ET DE SIGNALETIQUE POUR LA MAIRIE DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS - 2 LOTS
Identifiant de la procédure : 4c380391-d067-43cc-bf14-62117ae49122
Identifiant interne : 25_2773
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Location, livraison et installation de matériel de décoration et de signalétique
Description : Location, livraison et installation de matériel de décoration et de signalétique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Organisation qui traite les offres : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat, livraison et installation de matériel de décoration et de signalétique
Description : Achat, livraison et installation de matériel de décoration et de signalétique
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298900 Éléments décoratifs divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Organisation qui traite les offres : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie des 11ème et 12ème arrondissements
Numéro d’enregistrement : 21130055300016
Adresse postale : Boulevard Bouyala d'Arnaud - CS 30133
Ville : Marseille cedex 12
Code postal : 13424
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : pmartinez@marseille.fr
Téléphone : 0491146297
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 21130055306286
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f79c762b-ffcf-48d4-8607-2a661b262ac9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 11:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00588014-2025
Numéro de publication au JO S : 172/2025
Date de publication : 09/09/2025