Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant de la Sioule et élaboration d'un PTGE

Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude sur la gestion volumétrique collective avec une analyse Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC). Cette étude doit permettre de caractériser le fonctionnement hydrologique du bassin versant de la Sioule et de contribuer à la mise en oeuvre d'une gestion équilibrée et …

CPV: 79311000 Turu-uuringud
Tähtaeg:
juuni 20, 2025, 4 p.l.
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant de la Sioule et élaboration d'un PTGE
Auhindade andmise asutus:
Etablissement Public Loire
Auhinna number:
2025BP12

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant de la Sioule et élaboration d'un PTGE
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude sur la gestion volumétrique collective avec une analyse Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC). Cette étude doit permettre de caractériser le fonctionnement hydrologique du bassin versant de la Sioule et de contribuer à la mise en oeuvre d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Identifiant de la procédure : 83630281-f8bc-4f04-afe3-906297134097
Identifiant interne : 2025BP12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Sioule. Il concerne trois départements (Puy-de-Dôme, Allier et Creuse dans une moindre mesure) et intègre 33 masses d'eau " cours d'eau ", 3 masses d'eau " plan d'eau " et 5 masses d'eau souterraines.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant de la Sioule et élaboration d'un PTGE
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude sur la gestion volumétrique collective avec une analyse Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC). Cette étude doit permettre de caractériser le fonctionnement hydrologique du bassin versant de la Sioule et de contribuer à la mise en oeuvre d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Identifiant interne : 2025BP12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Sont prévues une tranche ferme et 8 tranches optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente étude concerne le territoire du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Sioule, qui couvre une superficie d'environ 2 500 km2, et intègre la Sioule et l'ensemble de ses affluents, de sa source à sa confluence avec l'Allier. Il concerne trois départements (Puy-de-Dôme, Allier et Creuse dans une moindre mesure) et intègre 33 masses d'eau " cours d'eau ", 3 masses d'eau " plan d'eau " et 5 masses d'eau souterraines.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : Informations disponibles dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement : 25450200800058
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés
Adresse électronique : marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5a3a08cf-81f6-4280-a6dd-463d8a960832 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2025 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00312210-2025
Numéro de publication au JO S : 93/2025
Date de publication : 15/05/2025