ACQUISITION ET ENTRETIEN DE POIDS LOURDS : PORTEURS 6x4 et TRACTEURS 4x2

Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de ses cinq membres actifs. Pour exercer ses missions, il dispose de 25 déchèteries, d'une végèterie, de 5 centres de transfert, d'un centre de tri, d'une unité de valorisation énergétique et agronomique …

CPV: 34140000 Raskeveokid, 34144400 Teehooldussõidukid, 34138000 Veduksõidukid
Täitmise koht:
ACQUISITION ET ENTRETIEN DE POIDS LOURDS : PORTEURS 6x4 et TRACTEURS 4x2
Auhindade andmise asutus:
SITREVA
Auhinna number:
25AO-G06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SITREVA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION ET ENTRETIEN DE POIDS LOURDS : PORTEURS 6x4 et TRACTEURS 4x2
Description : Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de ses cinq membres actifs. Pour exercer ses missions, il dispose de 25 déchèteries, d'une végèterie, de 5 centres de transfert, d'un centre de tri, d'une unité de valorisation énergétique et agronomique (UVEA) ainsi qu'une flotte de véhicules PL, VL, VU et d'engins de chantier. La présente procédure concerne l'acquisition de 19 poids lourds neufs avec entretien : - 8 porteurs - 11 tracteurs livrés sur Dreux et Châteaudun (Eure et Loir)
Identifiant de la procédure : a90ad07f-1f20-49c2-a7d4-370076c09fea
Identifiant interne : 25AO-G06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 250 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et entretien de 8 porteurs 6x4
Description : achat de 8 porteurs 6x4 avec entretien sur 7 ans
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144400 Véhicules d'entretien routier
Options :
Description des options : Pour chaque lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (les Pse sont identiques pour les 2 lots) : Pse 1 Convoyage des véhicules Pse 2 Tours de parc Pse 3 Véhicule de remplacement Ces Pse sont facultatives

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés (un par lot) débuteront à compter de leur date de notification (date estimée à début juillet 2025). Les poids lourds doivent impérativement être livrés en ordre de marche avant le 6 mars 2026. Les prestations d‘entretien débutent à compter de l'admission des poids lourds pour une durée de 3 ans fermes. Les marchés sont ensuite renouvelables tacitement deux fois pour des périodes de 2 ans chacune. La durée des prestations d'entretien est de maximum 7 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de l'entretien (sur la durée maximum de 7 ans)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de l'acquisition (de tous les véhicules)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition et entretien de 11 tracteurs 4x2
Description : achat de 11 tracteurs 4x2 avec entretien sur 7 ans
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34138000 Tracteurs routiers
Options :
Description des options : Pour chaque lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (les Pse sont identiques pour les 2 lots) : Pse 1 Convoyage des véhicules Pse 2 Tours de parc Pse 3 Véhicule de remplacement Ces Pse sont facultatives

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Les marchés (un par lot) débuteront à compter de leur date de notification (date estimée à début juillet 2025). Les poids lourds doivent impérativement être livrés en ordre de marche avant le 6 mars 2026. Les prestations d‘entretien débutent à compter de l'admission des poids lourds pour une durée de 3 ans fermes. Les marchés sont ensuite renouvelables tacitement deux fois pour des périodes de 2 ans chacune. La durée des prestations d'entretien est de maximum 7 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de l'acquisition (de tous les véhicules)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de l'entretien (sur la durée maximum de 7 ans)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 773 437 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAPELIER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 933 423 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m11
Titre : Acquisition et entretien de 8 porteurs 6x4
Date de conclusion du marché : 09/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAPELIER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 840 014 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025m12
Titre : Acquisition et entretien de 11 tracteurs 4x2
Date de conclusion du marché : 09/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5EEC0211-CEF6-92C0-E338FFBC51F023F7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SITREVA
Numéro d’enregistrement : 84171
Adresse postale : 19 rue Gustave Eiffel
Ville : Rambouillet
Code postal : 78120
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : LEMOINE Stéphane
Adresse électronique : achat.public@sitreva.fr
Téléphone : 0134572984
Adresse internet : https://www.sitreva.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5EEC0232-FECB-728C-DD51EC6869FF3BB4
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5EEC0241-CDA7-FDEE-C093F581F337DEB5
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CHAPELIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629429-1-1-1
Adresse postale : 1 Av De La Gare
Ville : Coignieres
Code postal : 78310
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CHAPELIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1629429-1-2-1
Adresse postale : 1 Av De La Gare
Ville : Coignieres
Code postal : 78310
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a4c90dc8-f15a-4fc3-862a-ee1197c7845a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2025 12:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00540661-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025