Achats véhicules utilitaires - Relance lot 1 camionnette 4 roues motrices pour cause de déclaration sans suite aux motifs d'intérêt général

Accord-cadre à bon de commande avec quantité minimum : 7 quantité maximum : 13 Accord-cadre avec : quantité mini : 7 quantité maxi : 13

CPV: 34113000 Neljarattaveoga sõidukid
Tähtaeg:
mai 6, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
Achats véhicules utilitaires - Relance lot 1 camionnette 4 roues motrices pour cause de déclaration sans suite aux motifs d'intérêt général
Auhindade andmise asutus:
Rives et Eaux du Sud Ouest
Auhinna number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rives et Eaux du Sud Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achats véhicules utilitaires - Relance lot 1 camionnette 4 roues motrices pour cause de déclaration sans suite aux motifs d'intérêt général
Description : Accord-cadre à bon de commande avec quantité minimum : 7 quantité maximum : 13
Identifiant de la procédure : 2d579b02-6a75-4488-a796-a097334d201d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Camionnette - 4 roues motrices
Description : Accord-cadre avec : quantité mini : 7 quantité maxi : 13
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Options :
Description des options : - Augmentation charge utile

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 30 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rives et Eaux du Sud Ouest
Numéro d’enregistrement : 59278023300117
Adresse postale : Chemin de Lalette
Ville : TARBES CEDEX
Code postal : 65004
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@juriplus.pro
Téléphone : +33 684570368
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Tarbes
Numéro d’enregistrement : 17640111500041
Ville : TARBES
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3db56ab1-7755-4513-ad43-bc10a60abfcb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 17:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00217209-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025