Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne - Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021- Marché FSE + 2025 « Produits frais et surgelés »

Passation d'un marché public pour la fourniture et la livraison de produits frais, surgelés ou congelés, destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne, Règlement (UE) 2021/1057 du Parlement européen et du Conseil …

CPV: 15000000 Toiduained, joogid ja tubakas ja seonduvad tooted, 15100000 Loomsed tooted, liha ja lihatooted, 15112000 Kodulinnud, 15200000 Kalatooted ja -konservid, 15211000 Kalafileed, 15131640 Loomalihapihvid, 15500000 Piimatooted, 15530000 Või, 15540000 Juustutooted
Täitmise koht:
Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne - Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021- Marché FSE + 2025 « Produits frais et surgelés »
Auhindade andmise asutus:
FRANCEAGRIMER
Auhinna number:
Marché FSE2025Frais-surgelés

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de produits alimentaires divers frais, surgelés ou congelés dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne - Règlement (UE) n°2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021- Marché FSE + 2025 « Produits frais et surgelés »
Description : Passation d'un marché public pour la fourniture et la livraison de produits frais, surgelés ou congelés, destinés aux Associations Bénéficiaires (associations caritatives) en vue de leur distribution aux plus démunis dans le cadre des crédits FSE+ accordés par la Commission européenne, Règlement (UE) 2021/1057 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021. Marché constitué de 14 lots numérotés de 526 à 539.
Identifiant de la procédure : 6a5139e4-45e8-4dc9-9d77-77f9c14be515
Avis précédent : 94146655-ef0a-4fd6-8e3c-aaa373b1971e-02
Identifiant interne : Marché FSE2025Frais-surgelés
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons: France métropolitaine dont Corse, DROM

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 722 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Cuisses déjointées et filets surgelés de poulet certifié (CCP)
Description : Fourniture et livraison de Cuisses déjointées et filets surgelés de poulet certifié (CCP)
Identifiant interne : 527

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Filets de lieu noir surgelés
Description : Fourniture et livraisons de filets de lieu noir surgelés
Identifiant interne : 528

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15211000 Filets de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 942 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Description : Fourniture et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Identifiant interne : 529

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131640 Steaks hachés de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 950 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Beurre doux congelé
Description : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
Identifiant interne : 526

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 591 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Cuisses déjointées et filets surgelés de poulet certifié (CCP)
Description : Fourniture et livraison de cuisses déjointées et filets surgelés de poulet certifié (CCP)
Identifiant interne : 531

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine dont Corse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 785 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Emmental
Description : Fourniture et livraison d'emmental
Identifiant interne : 532

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine dont Corse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 192 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Filets de lieu noir surgelés
Description : Fourniture et livraison de Filets de lieu noir surgelés
Identifiant interne : 533

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15211000 Filets de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine dont Corse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 319 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Description : Fournitures et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Identifiant interne : 534

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131640 Steaks hachés de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 727 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Beurre doux congelé
Description : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
Identifiant interne : 535

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 809 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Cuisses déjointées et filets surgelés de poulet certifié (CCP)
Description : Fourniture et livraison de cuisses déjointées et filets surgelés de poulet certifié (CCP)
Identifiant interne : 536

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 772 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Emmental
Description : Fourniture et livraison d'emmental
Identifiant interne : 537

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraisons: France métropolitaine

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 962 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture d'échantillons requis (voir modalités dans le règlement de consultation)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Filets de lieu noir surgelés
Description : Fourniture et livraison de filets de lieu noir surgelés
Identifiant interne : 538

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15211000 Filets de poisson

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Livraisons: France métropolitaine et DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 797 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Description : Fourniture et livraison de steak haché surgelé de bœuf 15% MG
Identifiant interne : 539

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131640 Steaks hachés de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine , DROM

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 297 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Beurre doux congelé
Description : Fourniture et livraison de beurre doux congelé
Identifiant interne : 530

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieux de livraisons : France métropolitaine dont Corse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 859 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : -Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui exécute le paiement : FRANCEAGRIMER
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 18 445 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOOGWEGT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HOOGWEGT lot 526
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 591 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 526: Beurre doux congelé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 28/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOOGWEGT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HOOGWEGT lot 530
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 1 859 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 530: Beurre doux congelé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 28/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOOGWEGT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HOOGWEGT lot 535
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 1 809 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 535: Beurre doux congelé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 28/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 528
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 942 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 528:Filets de lieu noir surgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 28/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 533
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 1 319 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 533:Filets de lieu noir surgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 28/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 538
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 1 797 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 538:Filets de lieu noir surgelés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 28/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOKOLOW SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SOKOLOW lot 529
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 950 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 529: Steak haché surgelé de boeuf 15% MG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 30/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 534
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 17 270 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 534: Steak haché surgelé de boeuf 15% MG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 30/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SFRC lot 539
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 2 297 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 539: Steak haché surgelé de boeuf 15% MG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 30/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 532
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 192 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 532: Emmental
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JYCO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre JYCO lot 537
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 962 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 537: Emmental
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/05/2025
Date de conclusion du marché : 25/07/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE : Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : règlement UE 2021/1057 du Parlement Européen et du Conseil du 24 juin 2021
Organisation qui signe le marché : FRANCEAGRIMER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Numéro d’enregistrement : 13000636400017
Département : Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse postale : 12 rue Henri ROL TANGUY
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93555
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Politique et des Stratégies Achat
Adresse électronique : mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone : +33173302000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Département : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale : 7 rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Adresse internet : https://telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JYCO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 440 399 897 00030
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : 21 rue Adolphe LE BAIL
Ville : Plérin
Code postal : 22190
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@jycogs.com
Téléphone : +33296526310
Adresse internet : https://jycogs.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0011 LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Société Française des Riz de Choix (SFRC)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 056 802 218 00026
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Domaine de L'Eysselle
Ville : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code postal : 13230
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sfrc.com.fr
Téléphone : +33491243316
Adresse internet : https://www.euricom.it
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HOOGWEGT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : NL - 001825033B01
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Amsterdamseveg 60
Ville : Arnhem
Code postal : 6814 CP
Subdivision pays (NUTS) : Arnhem/Nijmegen ( NL226 )
Pays : Pays-Bas
Adresse électronique : hoogwegt@kaapnco.fr
Téléphone : +33185008166
Adresse internet : https://hoogwegt.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0014 LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOKOLOW SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : PL - 8230001444
Département : Soumissionnaire
Adresse postale : Aleja 550-lecia 1
Ville : sokolow Podlaski
Code postal : 08-300
Subdivision pays (NUTS) : Rzeszowski ( PL823 )
Pays : Pologne
Adresse électronique : export@sokolow.pl
Téléphone : 0048882430518
Adresse internet : https://Sokolow.pl
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b1a89b94-e8f7-4397-9f02-394f5adcc457 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2025 17:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00628336-2025
Numéro de publication au JO S : 184/2025
Date de publication : 25/09/2025