25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 250 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction …

CPV: 39224100 Luuad
Tähtaeg:
juuli 18, 2025, keskpäev
Tähtaja tüüp:
Pakkumise esitamine
Täitmise koht:
25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029
Auhindade andmise asutus:
Toulouse Métropole
Auhinna number:
F-PF-1660459

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 250 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction fourniture de balais pour les balayeuses de voirie, de type compactes 1, 2 ou 5 m3 ou sur châssis
Identifiant de la procédure : d03f12b7-ee41-4005-85d1-7e5ad9388d27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224100 Balais
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224100 Balais

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons, selon les dispositions suivantes : - Semat Vt500/501 - Balai latéral droit ø 315/550 Acier 3.3 x 0.6 (prix n°4) 1 unité - Balai latéral gauche ø 315/550 Acier 3.3 x 0.6 (prix n°5) 1 unité - Ravo - Balai latéral neutre ø 640/900 Ppl et double câble enrobé caoutchouc 90/100 Sup. (prix n°13) 2 unités - Scarab - Balai latéral neutre ø 315/550 Acier (prix n°8) 1 unité - Mathieu - Balai lateral neutre ø 550/900 M.R. Ppl 3 X 2 - Acier 3.3 X 0.6 (prix n°2) 2 unités - Jonhston 5000 - Arvel C401 - Balai latéral neutre ø 700/1000 Ppl 3 X 2 - Acier 3.3 X 0.6 (prix n°18) 2 unités - Bucher City Cat 2020/V20 - Balai lateral neutre E-City ø 500/800 Ppl 3 x 2 - Acier 3.8 X 0.45(prix n°3) 2 unités Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Les visites des sites devront se dérouler durant la phase de consultation, au plus tard 15 jours avant la date de remise de l'offre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25M0136AOO - FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES - 2025-2029
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum HT 250 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction fourniture de balais pour les balayeuses de voirie, de type compactes 1, 2 ou 5 m3 ou sur châssis
Identifiant interne : F-PF-1660459

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224100 Balais
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224100 Balais

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an démarrant au 1er décembre 2025, ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure, reconductible trois fois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/07/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B9F13992-B87F-A57E-3A9784E9EA0AF2D0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B9F139B0-0689-1665-6AE8C6F8B5C9D658
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B9F139BE-F69A-928C-A2E856478F219FF8
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb875481-70ce-4e75-a5aa-23387eada2ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00375620-2025
Numéro de publication au JO S : 110/2025
Date de publication : 11/06/2025