24FOUR19- Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées de rechanges et d'accessoires nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de l'Antenne Métropolitaine de Toulon/Le Revest - Lot 4 : fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues - Relance

Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées de rechanges et d'accessoires nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de l'Antenne Métropolitaine de Toulon/Le Revest - Lot 4 : fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues- Relance suite à …

CPV: 34300000 Sõidukite ja nende mootorite osad ja lisaseadmed, 34330000 Kaubaveokite, furgoonautode ja sõiduautode tagavaraosad, 34224200 Muude sõidukite osad
Täitmise koht:
24FOUR19- Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées de rechanges et d'accessoires nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de l'Antenne Métropolitaine de Toulon/Le Revest - Lot 4 : fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues - Relance
Auhindade andmise asutus:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Auhinna number:
24FOUR19

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24FOUR19- Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées de rechanges et d'accessoires nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de l'Antenne Métropolitaine de Toulon/Le Revest - Lot 4 : fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues - Relance
Description : Accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées de rechanges et d'accessoires nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de l'Antenne Métropolitaine de Toulon/Le Revest - Lot 4 : fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues- Relance suite à déclaration d'infructuosité du lot n°4 de la procédure 24FOUR03. Elle consiste en la relance du lot 4 relatif à fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues de l'Antenne Métropolitaine de Toulon/Le Revest. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure : 7f64fa09-a02e-42a6-be66-ca162b2f7627
Avis précédent : 8e383891-4c40-4df7-9c55-9ab8d30d2b45-01
Identifiant interne : 24FOUR19
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 6.1 du CCAP. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 10 du CCAP. Chaque candidat devra produire un dossier content la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise est définie à l'article 5.1 du RC telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224200 Pièces pour autres véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toulon / Le Revest

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques confondues
Description : Ce lot concerne la fourniture de balais mécaniques adaptables, utilisées pour la réparation et l'entretien des engins de nettoiement toutes marques confondues
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options :
Description des options : Une Clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et 13 du CCAP

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toulon / Le Revest

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale est définie comme suit : minimum 10 000 euros HT /Maximum 80 000 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2 -Valeur technique
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 80 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : S.O.V.B / OUEST VENDEE BALAIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 24FOUR19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 29 142 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 99RL25
Date de conclusion du marché : 08/08/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +330494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement : CCRA Marseille
Adresse postale : Place Félix Baret, CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : S.O.V.B / OUEST VENDEE BALAIS SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 02708022500017
Ville : MELLE
Code postal : 79500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 158be9de-7dd4-4adb-a7cd-90fc45210ef1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00537745-2025
Numéro de publication au JO S : 156/2025
Date de publication : 18/08/2025