Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle pour les collectivités et établissement du département Le Centre de gestion de Meurthe-et-Moselle procède à la présente consultation en vue de proposer aux collectivités territoriales et aux …
Assurances pour les besoins du SDIS de la Corrèze Lot 1 - Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot 2 - Tous risques matériels Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes Lot 4 - Flotte véhicules et risques annexes Lot 5 - Protection sociale des Sapeurs-Pompiers Volontaires Lot 6 …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités …
ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE - AGGLO - CCAS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE - AGGLO - CCAS
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne (SDIS 31). Il s'agit d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels et immatériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant …
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous …
IARD, responsabilités et santé DAB et risques annexes RC et défense recours Flotte auto et accessoires PJ de la collectivité et de son CIAS des agents et élus agents CNRACL
La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée (MAPA) services sociaux et autres services, en application de l'article 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée (MAPA) services sociaux et autres services, en application de l'article 3° …
Marché d'assurance du CCAS, de la cuisine centrale et de l'EHPAD Assurance des dommages aux biens Assurance des responsabilités assurance des véhicules assurance de la protection juridique assurance de la protection fonctionnelle assurance des prestations statutaires