Lot n°1 : 107 700 m² Lot n°2 : 112 véhicules Lot n°3 : collectivité de 52 206 habitants, 67 communes, 198 agents et 93 élus 107 700 m² 112 véhicules collectivité de 52 206 habitants, 67 communes, 198 agents et 93 élus
Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Souscription des contrats d'assurance pour la VILLE DE COUTANCES Dommages aux biens Responsabilités Véhicules à moteur Protection juridique Protection fonctionnelle des agents et des élus Tous risques expositions - musée
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de PONT-DE-BUIS LES QUIMERC'H Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection juridique fonctionnelle des agents …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNE D'AMILLY et son CCAS Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous rsiques …
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …
Voir RC Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents - élus
Marché composé de 7 lots Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes BATIMENTS COMMUNAUX Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de …
Services d'assurances pour la commune de Gourin Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules á moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de …
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …