Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. La consultation est allotie en 4 lots : Lot 1 - Assurance de la protection juridique de la collectivité / Lot 2 - Assurance de la protection fonctionnelle des …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CAULNES. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Porte Océane du Limousin. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-junien. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place …
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MAROMME - Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de MAROMME Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Départemental d'Énergie du RHÔNES. Assurance dommages aux biens Assurance responsabilités Assurance dommages aux biens Assurance protection juridique Assurance protection fonctionnelle
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …
Services d'assurances pour le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance auto-missions Assurance de la protection juridique de l'entité Assurance des prestations statutaires
Prestations de services d'assurance construction dommages ouvrage (DO) et tout risques chanter (TRC) relatif à la reconversion du Pôle Santé sur le site de l'EPS de Ville Evrad. Prestations de services dommages et ouvrages relatif à la reconversion du pôle santé sur le site de l'EPS de Ville Evrard Prestations …
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE D’AVALLON assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection juridique des agents et des élus