Travaux de restructuration de l’ancien collège Viète pour y implanter l’Ecole Intercommunale de Musique, un ALSH et un espace jeunesse

Le marché est relatif aux travaux de restructuration de l'ancien collège Viète pour y implanter l'Ecole Intercommunale de Musique, un ALSH et un espace jeunesse. La date limite de réception des offres pour tous les lots est bien le Jeudi 29 Février à 12h00 et non pas le 24 février …

CPV: 45454000 Trabajos de reestructuración, 45212300 Trabajos de construcción de edificios culturales y relacionados con el arte, 45262660 Trabajos de retirada de amianto, 45111100 Trabajos de demolición, 45262522 Trabajos de mampostería, 45262100 Trabajos de andamiaje, 45262512 Trabajos con piedra tallada, 45443000 Trabajos de fachada, 45261000 Trabajos de construcción de cubiertas y estructuras de cerramiento, y trabajos conexos, 45261210 Trabajos de recubrimiento, 45261211 Colocación de tejas, 45261410 Trabajos de aislamiento para tejados, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45100000 Trabajos de preparación del terreno, 45421141 Instalación de tabiques, 45432130 Trabajo de revestimiento de suelos, 45442100 Trabajos de pintura, 45313100 Instalación de ascensores, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45330000 Trabajos de fontanería, 45311200 Trabajos de instalación de accesorios eléctricos, 90910000 Servicios de limpieza, 45112500 Trabajos de movimiento de tierras
Lugar de ejecución:
Travaux de restructuration de l’ancien collège Viète pour y implanter l’Ecole Intercommunale de Musique, un ALSH et un espace jeunesse
Organismo adjudicador:
Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de restructuration de l’ancien collège Viète pour y implanter l’Ecole Intercommunale de Musique, un ALSH et un espace jeunesse
Description : Le marché est relatif aux travaux de restructuration de l'ancien collège Viète pour y implanter l'Ecole Intercommunale de Musique, un ALSH et un espace jeunesse. La date limite de réception des offres pour tous les lots est bien le Jeudi 29 Février à 12h00 et non pas le 24 février qui pourrait figurer dans les lots à cause d'un bug.
Identifiant de la procédure : dec6600a-7526-441a-a852-5c6cf2eeb298
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - DÉSAMIANTAGE - DÉPLOMBAGE
Description : DÉSAMIANTAGE - DÉPLOMBAGE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Objectif innovant : Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 - DÉMOLITION - CURAGE
Description : DÉMOLITION - CURAGE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 - GROS-OEUVRE - MAÇONNERIE
Description : GROS-OEUVRE - MAÇONNERIE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 - ÉCHAFAUDAGES COMMUNS
Description : ÉCHAFAUDAGES COMMUNS
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 - PIERRE DE TAILLE
Description : PIERRE DE TAILLE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 - RAVALEMENT ENDUIT
Description : RAVALEMENT ENDUIT
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 - CHARPENTE BOIS ET MÉTAL - BARDAGE
Description : CHARPENTE BOIS ET MÉTAL - BARDAGE
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 - COUVERTURE ARDOISE ET ZINC
Description : COUVERTURE ARDOISE ET ZINC
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9 - COUVERTURE TUILE
Description : COUVERTURE TUILE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261211 Travaux de couverture en tuiles

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 - ÉTANCHÉITÉ
Description : ÉTANCHÉITÉ
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261410 Travaux d'isolation de toiture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 - MENUISERIES EXTÉRIEURES ALU - MURS-RIDEAUX
Description : MENUISERIES EXTÉRIEURES ALU - MURS-RIDEAUX
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 - MENUISERIES EXTÉRIEURES BOIS
Description : MENUISERIES EXTÉRIEURES BOIS
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 13 - OCCULTATIONS INTÉRIEURES
Description : OCCULTATIONS INTÉRIEURES
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 14 - MÉTALLERIE - SERRURERIE
Description : MÉTALLERIE - SERRURERIE
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 15 - MENUISERIES INTERIEURES ET ESCALIERS BOIS
Description : MENUISERIES INTERIEURES ET ESCALIERS BOIS
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 16 - DOUBLAGES - CLOISONS
Description : DOUBLAGES - CLOISONS
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 17 - CHAPES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : CHAPES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LOT 18 - REVÊTEMENTS DE SOLS DURS - FAÏENCES
Description : REVÊTEMENTS DE SOLS DURS - FAÏENCES
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : LOT 19 - REVÊTEMENTS DE SOLS PARQUET
Description : REVÊTEMENTS DE SOLS PARQUET
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : LOT 20 - PEINTURES INTÉRIEURES
Description : PEINTURES INTÉRIEURES
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : LOT 21 - ASCENSEURS
Description : ASCENSEURS
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : LOT 22 - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : LOT 23 - ÉLECTRICITÉ
Description : ÉLECTRICITÉ
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : LOT 24 - NETTOYAGE
Description : NETTOYAGE
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : LOT 25 - VRD
Description : VRD
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Fontenay Le Comte
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 891 427 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CTCV TP
Offre :
Identifiant de l’offre : CTCV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 124 699 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-1
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARIER TP
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARIER TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 299 486 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-2
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUILLEBEAUD BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : GUILLEBAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 528 693 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-3
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES FACADES DU THOUET
Offre :
Identifiant de l’offre : LES FACADES DU THOUET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 207 450 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-4
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GIBAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : GIBAUD-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 254 229 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-5
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GIBAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : GIBAUD-2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 257 999 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-6
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE LOREC GARANDEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : GARANDEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 345 285 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-8
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOPREMA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOPREMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 27 683 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-10
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERRURERIE LUCONNAISE
Offre :
Identifiant de l’offre : SERRURERIE LUCONNAISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 599 252 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-11
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RENAULT ET FILS MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : RENAULT ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 522 657 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-12
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LAMY
Offre :
Identifiant de l’offre : LAMY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 27 550 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-13
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUYONNET CONSTRUCTIONS METALLIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : GUYONNET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 226 666 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-14
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SONISO
Offre :
Identifiant de l’offre : SONISO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 688 929 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-16
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUCHER
Offre :
Identifiant de l’offre : AUCHER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 402 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-17
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHRISTOPHE CARON ENTREPRISE
Offre :
Identifiant de l’offre : CHRISTOPHE CARON ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 53 386 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-18
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE PARQUETEUR VENDEEN
Offre :
Identifiant de l’offre : LE PARQUETEUR VENDEEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 86 242 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-19
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOUVELLE MABULEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : MABULEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 123 420 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-20
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ABH
Offre :
Identifiant de l’offre : ABH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 45 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-21
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARRE ET ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRE ET ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 577 204 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-22
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNGE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : SNGE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 459 700 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-23
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLS ET PEINTURES
Offre :
Identifiant de l’offre : SOLS ET PEINTURES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : 33 697 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024001-24
Date de conclusion du marché : 07/05/2024
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Numéro d’enregistrement : 20007193400018
Adresse postale : 16 rue de l'innovation BP 20359
Ville : Fontenay Vendée
Code postal : 85206
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : e.camara@fontenayvendee.fr
Téléphone : +33 228130720
Télécopieur : +33 228130720
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.fontenayvendee.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CTCV TP
Numéro d’enregistrement : 45271494200011
Ville : SAINT HILAIRE DE RIEZ
Code postal : 85270
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ctcv.fr
Téléphone : +33 251544638
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHARIER TP
Numéro d’enregistrement : 34369137400239
Ville : CHAMPAGNE LES MARAIS
Code postal : 85450
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes.tddav@charier.fr
Téléphone : +33 251566398
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GUILLEBEAUD BATIMENT
Numéro d’enregistrement : 44001319100018
Ville : SAINT PIERRE LE VIEUX
Code postal : 85420
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : guillebeaud-batiment@orange.fr
Téléphone : +33 251007152
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LES FACADES DU THOUET
Numéro d’enregistrement : 88140076600021
Ville : POMPAIRE
Code postal : 79200
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lesfacadesduthouet.fr
Téléphone : +33 549953253
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GIBAUD
Numéro d’enregistrement : 34755895900032
Ville : FONTENAY LE COMTE
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@sasgibaud.fr
Téléphone : +33 251692093
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LE LOREC GARANDEAU
Numéro d’enregistrement : 34032730300038
Ville : LA ROCHE SUR YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact85@lelorec.fr
Téléphone : +33 251371919
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SOPREMA
Numéro d’enregistrement : 48519755200592
Ville : LE POIRE SUR VIE
Code postal : 85170
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : appeldoffres-vendee@soprema.fr
Téléphone : +33 228977232
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SERRURERIE LUCONNAISE
Numéro d’enregistrement : 33170667100020
Ville : LUCON
Code postal : 85403
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@si-luconnaise.fr
Téléphone : +33 251560413
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0011

Nom officiel : RENAULT ET FILS MENUISERIE
Numéro d’enregistrement : 33890404800034
Ville : LA CHATAIGNERAIE
Code postal : 85120
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sarl-renault.com
Téléphone : +33 251696677
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LAMY
Numéro d’enregistrement : 73562015500045
Ville : SAINT MEMMIE
Code postal : 51470
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lamy-france.fr
Téléphone : +33 326211010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GUYONNET CONSTRUCTIONS METALLIQUES
Numéro d’enregistrement : 34192268000028
Ville : FONTENAY LE COMTE
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@guyonnet.fr
Téléphone : +33 251518987
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0014

Nom officiel : SONISO
Numéro d’enregistrement : 53496083600037
Ville : CHOLET
Code postal : 49300
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@soniso.fr
Téléphone : +33 241558706
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0015

Nom officiel : AUCHER
Numéro d’enregistrement : 41330367800028
Ville : LES ACHARDS
Code postal : 85150
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@f-aucher.fr
Téléphone : +33 251056564
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0016

Nom officiel : CHRISTOPHE CARON ENTREPRISE
Numéro d’enregistrement : 48807504500010
Ville : LE BOUPERE
Code postal : 85510
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@caron-carelage.fr
Téléphone : +33 251914259
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0017

Nom officiel : LE PARQUETEUR VENDEEN
Numéro d’enregistrement : 35322145000029
Ville : LA CHAIZE LE VICOMTE
Code postal : 85310
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@leparqueteurvendeen.com
Téléphone : +33 251058386
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0018

Nom officiel : NOUVELLE MABULEAU
Numéro d’enregistrement : 42075119000018
Ville : FONTAINE LE COMTE
Code postal : 86240
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : mabuleau@mabuleau.fr
Téléphone : +33 549372790
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020

8.1 ORG-0019

Nom officiel : ABH
Numéro d’enregistrement : 38193488400028
Ville : PACE
Code postal : 35740
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : annie.lalouette@abh.fr
Téléphone : +33 221072084
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0020

Nom officiel : CARRE ET ASSOCIES
Numéro d’enregistrement : 34974442500050
Ville : FONTENAY LE COMTE
Code postal : 85200
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sarlcarre.fr
Téléphone : +33 251690233
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0021

Nom officiel : SNGE OUEST
Numéro d’enregistrement : 51887986100020
Ville : LA ROCHE SUR YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@snge.fr
Téléphone : +33 251980142
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SOLS ET PEINTURES
Numéro d’enregistrement : 80799891900011
Ville : SURGERES
Code postal : 17700
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : com@sandp.fr
Téléphone : +33 546269750
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0024

8.1 ORG-0023

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0024

Nom officiel : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANTES
Numéro d’enregistrement : 130 029 283 00012
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 660489889
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e8220bf8-5437-4266-ac30-53f30acdade3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 15:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00565466-2025
Numéro de publication au JO S : 165/2025
Date de publication : 29/08/2025