Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN).

Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN). Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN).

CPV: 72267000 Servicios de mantenimiento y reparación de software, 72250000 Servicios de sistemas y apoyo
Plazo:
1 de octubre de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN).
Organismo adjudicador:
EPA / SHOM
Número de premio:
Shom-25AC11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPA / SHOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN).
Description : Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN).
Identifiant de la procédure : 382cac4f-ef49-4eee-987d-ade57dfb1b01
Identifiant interne : Shom-25AC11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24UE
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Shom-25AC11
Description : Tierce maintenance applicative du système d’information pour la production et la diffusion du groupe d’avis aux navigateurs (SI GAN).

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Sans objet

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPA / SHOM
Numéro d’enregistrement : 13000398100011
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Isabelle Quemener
Adresse électronique : sg-ach-all@shom.fr
Téléphone : 0256312326
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Département : 35
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83709860-9e4f-43ed-9270-74aef2dcab43 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/08/2025 14:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00543678-2025
Numéro de publication au JO S : 158/2025
Date de publication : 20/08/2025